Parcelle AR 245 à Mably
469 m² au plan cadastral. Identifiant 42127000AR0245. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uc, Uz1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UZ1 (secteur Uz1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement pour la part communale : 5%
- infoZone d'assainissement collectif
- infoTaxe d'aménagement pour la part communale : 4%
- infoZonage eaux pluviales - Zone sensible
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (voie routière) - cat 2
- infoZone d'accumulation du ruissellement pluvial
- infoZones exposées aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols : aléa moyen
- infoDroit de préemption simple
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 septembre 2024, 18 m² créésAutorisé - LES BUTTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.