Parcelle BV 40 à Mâcon
5 812 m² au plan cadastral. Identifiant 71270000BV0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ns
Zone naturelle et forestiere (Secteur service) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé aux voies publiquesER5
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 21 octobre 2022Autorisé - CHEMIN DE LA LYE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.