Parcelle AB 401 à Malataverne
230 m² au plan cadastral. Identifiant 26169000AB0401. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub
Zone mixte d'extension autour du village avec diversité des formes urbaines (indice "b"), desservie par l'assainissement collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoSecteurs où s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
- infoAssainissement collectif existant
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 octobre 2013, 74 m² créés, 1 logementAutorisé - IMP DE L HUGUETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.