PLUi de Malay-le-Petit
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 18/12/2025
- 3 zones
- 15 articles
- INSEE 89240
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.
- Document
- 248900334_PLUi_20251218, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 18/12/2025
- Lecture
- 120 pages, 3 zones, 15 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 248900334_PLUI_20251218. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 3 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Zones naturelles
1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone N
L’ESPRIT DE LA RÈGLE L’article 2 « Espaces verts » replace la nature au cœur des projets. Pour chaque parcelle ou unité foncière*, il établit une part minimum d’espace consacrée au maintien ou à la réintroduction d’une trame verte au sein d...
- Zone U
39 Dispositions générales 39 Prise en compte des espaces verts 40 Aménagement des espaces libres de plantations 42
- Zone UC
• Les règles applicables sont identiques à celles définies à l’article 2 de la zone urbaine. Le pourcentage d’espaces verts et la part de pleine terre* à respecter varient suivant les secteurs dans lesquels sont localisées les zones à urban...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Malay-le-Petit
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
10 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 8permis de construire
- 0déclarations préalables
- 5logements créés
- 0autorisations annulées
Les 10 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 rue du Piège, 89100 Malay-le-Petit
- Téléphone
- 03 86 88 20 93
- Horaires
- Le mardi, de 15 h à 16 h 30. Le vendredi, de 9 h 30 à 11 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 15 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Malay-le-Petit ?
Le document opposable est 248900334_PLUi_20251218, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Malay-le-Petit ?
Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : N, U, UC. Ils portent 15 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Malay-le-Petit ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Malay-le-Petit est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Malay-le-Petit ?
10 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 8 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Malay-le-Petit ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Malay-le-Petit ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Malay-le-Petit, calculées sur les contours de l'IGN.- Malay-le-Grand1 630 hab.
- Villiers-Louis451 hab.
- Saligny647 hab.
- Noé559 hab.
- Les Vallées de la Vanne1 021 hab.
La commune
- Population
- 305 habitants
- Code postal
- 89100
- Code INSEE
- 89240
- Département
- Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 175 sur 188 (93,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.