Parcelle B 5776 à Marly
11 296 m² au plan cadastral. Identifiant 593830000B5776. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UD, UR rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UD)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UR
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de ValenciennesPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 04Perimetre issu des PDU sur obligation de stationnementDIVAT
- 17Secteur a programme de logements mixite sociale en zone U et AUSMS
- infoReglement local de publicite
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 novembre 2014Travaux achevés - RUE DES ARBRISSEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.