Zone UX

Intitulé du document : 1 Implantation des constructions

1-1 Par rapport aux voies et emprises publiques.

Intitulé du document : 2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

2-1 L’article R 111-27 du Code de l’Urbanisme demeure applicable

« Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.» Notamment, les constructions inspirées d’architectures typiques d’une autre région ou d’un autre pays sont interdites. Les constructions à ossature bois et utilisant la technique du madrier (section rectangulaire) sont autorisées sous réserve de respecter les conditions d'intégration du 1er alinéa de cet article. Les chalets en rondins avec le chevauchement des éléments de construction restent interdits. L’emploi extérieur à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un parement ou d’un enduit tel que carreaux de plâtre, briques creuses ou moellons de bétons, est interdit.

2-2 Constructions neuves :

L’aménagement de la parcelle et l’implantation du ou des bâtiments devront être pris en compte dans leur ensemble. Toutes les dispositions seront prises pour adapter la construction au terrain naturel. La meilleure adaptation au terrain naturel doit être recherchée afin de réduire au minimum les mouvements de terre ; la pente du terrain sera utilisée pour accéder aux différents niveaux de la construction.

Tous les bâtiments nécessaires aux activités seront réalisés en harmonie avec le bâtiment principal. Les façades sur l’emprise publique seront particulièrement soignées, toutes les façades du bâtiment devront être réalisées en harmonie les unes avec les autres. Les panneaux solaires ou photovoltaïques doivent avoir la même inclinaison que la toiture à pans, En façade, les panneaux solaires ou photovoltaïques doivent privilégier :

- une régularité d’implantation sur la façade dont ils doivent occuper une proportion minoritaire. A défaut , les panneaux solaires ou photovoltaïques doivent être intégrés à la conception générale de la façade,

- une diversification de l’aspect de la façade par l’implantation sur des éléments

Les matériaux utilisés, lorsqu’ils sont de type industriel, devront offrir une présentation de qualité. L’emploi à nu de matériaux normalement destinés à être couverts est interdit.

Intitulé du document : 3 Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

.

Les espaces libres de toute occupation seront aménagés et plantés suivant des dispositions qui les rendent inaccessibles aux véhicules. Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes.

Intitulé du document : 4 Stationnement

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques. Il devra correspondre aux besoins des occupations ou utilisations du sol. Nombre de places de stationnement:

- 1 place par chambre pour les hôtels et une place pour 5 m² de salle de restaurant. - Pour les autres constructions (activités, commerces, bureaux), les aires de stationnement seront

dimensionnées pour répondre aux besoins tant du personnel que des visiteurs engendrés par la ou les activités concernées. Une part de ces parkings devra être affectée aux vélos. Des dispositions différentes pourront être autorisées pour l'extension, l'aménagement ou le changement de destination de bâtiments existants.

DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES 2

DISPOSITIONS GENERALES ____________________________________________________ 4

CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL_____________________________________________ 4

PORTEE RESPECTIVE DU REGLEMENT A L'EGARD D'AUTRES LEGISLATIONS _______ 4

A) DEMEURENT APPLICABLES AU TERRITOIRE COUVERT PAR LE P.L.U. LES ARTICLES SUIVANTS : ___________________________________________________________________________________________ 4 B) PREVALENT SUR LES DISPOSITIONS DU PLAN LOCAL D’URBANISME _______________________ 5 C) COMPATIBILITE DES REGLES DE LOTISSEMENT ET DE CELLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME _____________________________________________________________________________ 7 D) EQUIPEMENTS PROPRES DONT LA REALISATION PEUT ETRE EXIGEE DES BENEFICIAIRES D’AUTORISATIONS D’OCCUPER OU D’UTILISER LE SOL _______________________________________ 7 E) PROTECTION DES RESERVOIRS DE BIODIVERSITE _________________________________________ 7 F) PROTECTION DES LINEAIRES COMMERCIAUX _____________________________________________ 9

DISPOSITIONS COMMUNES APPLICABLES A TOUTES LES ZONES ___________________ 10

A) USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITE________________________________________________ 10 B) EQUIPEMENTS ET RESEAUX _____________________________________________________________ 13