Parcelle IO 13 à Marmande
3 969 m² au plan cadastral. Identifiant 47157000IO0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB, N, Nc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05ER42
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 septembre 2023, 4 940 m² créés, 101 logementsAutorisé - 95/99 AVENUE JEAN JAURES
- PCPermis de construire autorisé le 14 janvier 2016, 612 m² créésTravaux achevés - 95 AV JEAN JAURES
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2013, 328 m² créésTravaux achevés - 95 AVENUE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.