Parcelle CA 239 à Marseillan
100 m² au plan cadastral. Identifiant 34150000CA0239. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
Zone destinée à accueillir une urbanisation à dominante d'habitat correspondant au secteur de Belvèze et Belles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMARSEILLANEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Secteur faisant l'objet d'Orientations d'Aménagement et de Programmation : Les extensions urbaines OuestOAP
- 99Secteur des espaces proches du rivageEtang
- infoPérimètre où s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 septembre 2025, 100 m² créés, 1 logementAutorisé - 3 IMPASSE DES HIPPOCAMPES-ZA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.