Parcelle AC 443 à Martigues
90 m² au plan cadastral. Identifiant 13056000AC0443. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Secteur UAa correspond aux centres historiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMartiguesPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de MartiguesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risque d'exposition au plomb - Ensemble de la commune
- 02Zone de surveillance et de lutte contre les termites- Ensemble de la commune
- 02Zones inondables : Stagnation des eaux de ruissellement (Étang de Berre et Chenal de Carante)
- 22Linéaires commerciaux à préserver
- 39Épannelage10.00
- infoZone archeologique 02 - L Ile
- infoZone applicable à la publicité : le patrimoine architectural, sites inscrits et espaces proches du rivage
- infoZone applicable aux enseignes : le patrimoine architectural, sites classés et sites inscrits
- infoClassement sonore des infrastructures routières du département des Bouches-du-Rhône
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoEspace Proche du Rivage
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 février 2014, 1 logementChantier ouvert - 28 QUAI KLEBER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.