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Edifiable

Parcelle EM 1062 à Martigues

673 m² au plan cadastral. Identifiant 13056000EM1062. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

1AUc, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone 1AUC (secteur 1AUc)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UC

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR incendie de forêt de MartiguesEnveloppe des zonages réglementaires
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de MartiguesEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Feux de forêt : F3 : Zones à urbaniser sous forme de projets conformément aux OAPF3
  • 02Risque d'exposition au plomb - Ensemble de la commune
  • 02Zone de surveillance et de lutte contre les termites- Ensemble de la commune
  • 18Périmètre d'orientation d'aménagement et de programmation
  • infoDroit de Préemption Urbain
  • infoZones présumées soumises à autorisation de défrichement selon l'article L 311.1 du code forestier
  • infoClassement sonore des infrastructures routières du département des Bouches-du-Rhône
  • infoZone applicable à la publicité : reste du territoire aggloméré
  • infoZone applicable aux enseignes : reste du territoire aggloméré

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Martigues

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.