Les pièces du dossier de Martinvast
Les 16 pièces du dossier 50294_PLU_20150303, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 68 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure415 ko · 50294_procedure_20150303.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport26 Mo · 50294_rapport_20150303.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,1 Mo · 50294_padd_20150303.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques27 ko · 50294_prescription_surf_05_1_20150303.pdf
- Règlement écrit3,9 Mo · 50294_reglement_20150303.pdf
- Règlement graphique4,1 Mo · 50294_reglement_graphique_20150303.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Info surf 18 18,0 Mo · 50294_info_surf_18_1_20150303.pdf
- Info surf modification 53,9 Mo · 50294_info_surf_modification_5_20150303.pdf
- L111-1-44,1 Mo · 50294_L111-1-4_20150303.pdf
- Plan PP La Divette1,3 Mo · 50294_plan_PP_La_Divette_20150303.pdf
- Plan servitudes6,1 Mo · 50294_plan_servitudes_20150303.pdf
- Plan zone inondables845 ko · 50294_plan_zone_inondables_20150303.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 1808 ko · 50294_orientations_amenagement_1_20150303.pdf
- OAP 22,6 Mo · 50294_orientations_amenagement_2_20150303.pdf
- OAP 31,4 Mo · 50294_orientations_amenagement_3_20150303.pdf
- 50294_orientations_amenagement_plan_20150303.pdf2,0 Mo
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.