Parcelle AH 285 à Maulévrier
25 040 m² au plan cadastral. Identifiant 49192000AH0285. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UY, 2AUY, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2AUY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18OAP sectorielle "Extension urbaine"
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoClassement sonore des infrastructures terrestres
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2023, 90 m² créésTravaux achevés - 10 RUE DE L' EUROPE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.