Parcelle AI 749 à Maulévrier
3 507 m² au plan cadastral. Identifiant 49192000AI0749. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UYc, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
- infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
- infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 décembre 2019, 24 m² créésAutorisé - BOULE EDOUARD COLBERT
- PCPermis de construire autorisé le 26 juillet 2018, 476 m² créésTravaux achevés - BOULE EDOUARD COLBERT
- PCPermis de construire autorisé le 26 février 2014, 2 850 m² créésTravaux achevés - BD E. COLBERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.