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Edifiable

Parcelle AL 482 à Maulévrier

20 483 m² au plan cadastral. Identifiant 49192000AL0482. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

A, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UB

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 07Haie protégée - Enjeu ModéréMODERE
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain (DPU)
  • infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Risques lié au plomb
  • infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Rupture de barage
  • infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Sismicité
  • infoInformation issue du dossier départemental des risques majeurs (DDRM) - Potentiel Radon
  • infoZone d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ZAENR)
  • infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Maulévrier

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.