Parcelle AD 486 à Mélamare
313 m² au plan cadastral. Identifiant 76421000AD0486. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone URa
Zone urbaine résidentielle à moyenne densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UR (secteur URa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone d'assainissement pluvial type 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 janvier 2014, 101 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LE VILLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.