Parcelle AD 767 à Mesquer
721 m² au plan cadastral. Identifiant 44097000AD0767. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UD
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de présomption archéologique
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2023, 170 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 129 RUE DU MOUSSET (VC25)
- PCPermis de construire autorisé le 4 mai 2023, 160 m² créés, 1 logementAutorisé - 129 RUE DU MOUSSET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.