Parcelle ZB 220 à Mesquer
102 m² au plan cadastral. Identifiant 44097000ZB0220. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéLE BASSIN DU MESEnceinte du siteActe : BassinDuMes_20250725
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques littoraux Baie de Pont Mahé - Traict de Pen BéEnveloppe des zonages réglementairesActe : cotedejade_20190212
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlans de prévention des risques littoraux Côte de JadeEnveloppe des zonages réglementairesActe : cotedejade_20190212
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption départemental
- infoZone de présomption archéologique
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 février 2013, 103 m² créés, 1 logementAutorisé - 421 RTE DE KERVARIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.