Parcelle AB 304 à Meudon
379 m² au plan cadastral. Identifiant 92048000AB0304. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U2-D
Secteurs mixtes spécifiques de Meudon dans les quartiers de Meudon centre, Bellevue et Val Fleury Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U2 (secteur U2-D)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquebâtimentPérimètre des abordsActe : batiment-IZEZ5J_19900518
- AC1Abords d'un monument historiquebâtiment des GardesPérimètre des abordsActe : batiment-des-Gardes-IKUACV_19900703
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de BellevuePérimètre des abordsActes : Domaine-de-Bellevue-I3V80Z_19900717, Domaine-de-Bellevue-I3V80Z_19900612, Domaine-de-Bellevue-I3V80Z_19900703
- AC1Abords d'un monument historiqueDomaine de MeudonPérimètre des abordsActe : Domaine-de-Meudon-ICEN4K_19720412
- AC1Abords d'un monument historiqueglacières de l'ancien château de BellevuePérimètre des abordsActe : glacieres-de-lancien-chateau-de-Bellevue-IE5HGK_19900717
- AC1Abords d'un monument historiqueParcelle avec son pavillonPérimètre des abordsActe : Parcelle-avec-son-pavillon-I1R4QZ_19900703
- AC1Abords d'un monument historiqueparcelle, maison des colonnes et grotte artificiellePérimètre des abordsActe : parcelle-maison-des-colonnes-et-grotte-artificielle-IRV6RX_19900612
- AC2Site inscrit ou classéBois de Meudon et Viroflay et leurs abordsEnceinte du siteActe : SI6023_19671220
Prescriptions du plan
- 04Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre
- 17SMS-4
- 44S2
- 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 11
- 99Taux de pleine terre réglementaire
- infoSecteurs dans lesquels les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoExposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- infoSecteur affecté par le bruit
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 1
- infoSecteurs dans lesquels l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRèglement local de publicité
- infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2014, 1 150 m² créésTravaux achevés - 21 RUE ERNEST RENAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.