Parcelle AK 396 à Meudon
1 628 m² au plan cadastral. Identifiant 92048000AK0396. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Np
Zone naturelle correspond aux espaces naturels ouverts ou forestiers : grands parcs du territoire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueMusée RodinPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSalle de musique de Marcel DupréPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéCarrières de craie souterrainesEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de MeudonEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 des Hauts-de-SeineZone de protection
Prescriptions du plan
- 05Création d'espace vert29
- 18OAP Colline RodinOAP
- 39Zone à hauteur contrainte80 ngf
- 44S3
- 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 22
- 99Taux de pleine terre réglementaire
- infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2
- infoSecteurs dans lesquels l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRèglement local de publicité
- infoZone d'aléa relatif aux anciennes carrières
- infoPérimètre soumis au droit de préemption sur les cessions de fonds de commerce, de fonds artisanaux et de baux commerciaux
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoSecteurs dans lesquels les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
- infoExposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- infoSecteur affecté par le bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 octobre 2016Autorisé - 11 RUE DU DOCTEUR ARNAUDET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.