Parcelle CO 15 à Millau
7 078 m² au plan cadastral. Identifiant 12145000CO0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
NL, N3, Nt, UDp rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur NL)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur N3)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nt)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prevention du risque d'inondation du bassin versant Tarn Amont MillauEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Orientations d Amenagement et de ProgrammationOAP
- infoRisque d exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 4 juillet 2019, 36 m² créésAutorisé - 283 AV DE MILLAU PLAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.