Parcelle CT 302 à Mios
15 045 m² au plan cadastral. Identifiant 33284000CT0302. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle forestière Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 février 2019, 88 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSMENT TERRES VIVES IL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.