Parcelle AP 338 à Miramas
546 m² au plan cadastral. Identifiant 13063000AP0338. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
2AU, UDb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 2AU
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement Réservé - Voie nouvelle à 8m (liaison Taussane - Bauquières)ER25
- 07Elément de paysage, patrimoine à protégr ou à créer - Patrimoine vegetal et ecologiqueI
- 17Emplacement réservé logement social/mixité sociale (L123-2b et R123-12 4c)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 octobre 2013, 104 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LES BASTIDES DE BAUQUIÈRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.