Parcelle A 960 à Montans
163 m² au plan cadastral. Identifiant 811710000A0960. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1
secteur d'habitat dense Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U1
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque mouvements terrain-effondrement bergesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoSchéma et notice SDIST défense incendie
- infoNotice technique sur la gestion des déchets
- infoPalette végétale
- infoZones Appellation d'Origine Contrôlée (AOC)
- infoSite archéologique
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 avril 2015, 69 m² créés, 1 logementTravaux achevés - RUE DU CARBINIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.