Parcelle AZ 553 à Montesson
57 m² au plan cadastral. Identifiant 78418000AZ0553. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone AU-m
Zone à urbaniser selon une orientation d'aménagement et de programmation (Les Rabaux) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation des RabauxOAP
- infoEnveloppe d'alerte des zones humides avérées et potentielles - classe 3
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain Renforcé approuvé par délibération du Conseil Municipal n° 21-60 du 17 mai 2021
- infoPérimètre de Projet Urbain Partenarial de l'OAP des Rabaux, instauré par délibération du Conseil Municipal n° 22-18 du 10 mars 2022
- infoPérimètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat instauré par délibération n° 21-86 du 5 juillet 2021
- infoZone ZP3 du Règlement Local de Publicité
- infoPVITT Catégorie 3 (100 m) - RD121 (avenue Gabriel Péri)
- infoExposition au retrait-gonflement des sols argileux : aléa fort
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 juin 2022, 4 004 m² créés, 60 logementsTravaux achevés - 58 AVENUE GABRIEL PERI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.