Parcelle E 1358 à Monteux
46 900 m² au plan cadastral. Identifiant 840800000E1358. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUya, 1AUy rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUY (secteur 1AUya)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AUY (secteur 1AUy)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02PPRI Bassin Sud-Ouest du Mont Ventoux : Zone de sécurité derrière les digues
- 07Classement L.123-1-5, 7° du Code de l'Urbanisme
- infoZone en assainissement collectif projeté à la charge des aménageurs de ZAC ou des lotisseurs
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoClassement des voies bruyantes : Catégorie 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 20 septembre 2024, 32 m² créésTravaux achevés - 663 IMPASSE DE LA TRAVERSE DU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.