Parcelle M 1280 à Monteux
460 m² au plan cadastral. Identifiant 840800000M1280. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUaa, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUA (secteur 1AUaa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Clément V (ancien)Périmètre des abordsActe : Chateau-de-Clement-V-ancien-IBZRZA_19100108
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de NazarethPérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-I42CEB_19921229
- AC1Abords d'un monument historiquePorte des rempartsPérimètre des abordsActe : Porte-des-remparts-IYWFRP_19520620
Prescriptions du plan
- 15Reculement des constructions par rapport à l'axe de la voie : 15m15m
- infoZAC de La Fontaine - Breynat
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoClassement des voies bruyantes : Catégorie 4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2020, 930 m² créés, 12 logementsChantier ouvert - 23 ROUTE DE VELLERON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.