Parcelle M 1373 à Monteux
95 m² au plan cadastral. Identifiant 840800000M1373. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone correspond à l'urbanisation de la ville ancienne et traditionnelle (centre historique).Sa vocation est mixte Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Clément V (ancien)Périmètre des abordsActe : Chateau-de-Clement-V-ancien-IBZRZA_19100108
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de NazarethPérimètre des abordsActe : Eglise-Notre-Dame-de-Nazareth-I42CEB_19921229
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbainePérimètre des abordsActes : Enceinte-urbaine-IMTJOG_19520620, Enceinte-urbaine-IMTJOG_18751231
- AC1Abords d'un monument historiquePorte des rempartsPérimètre des abordsActe : Porte-des-remparts-IYWFRP_19520620
Prescriptions du plan
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 mars 2018, 187 m² créésTravaux achevés - PLACE REYNAUD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.