Parcelle M 2801 à Monteux
875 m² au plan cadastral. Identifiant 840800000M2801. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCei1
Sous-secteur de la zone UC concerné par le risque d'inondation.Se reporter aux Dispositions Générales - article 6 « Risques inondation » Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCei1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de Clément V (ancien)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Notre-Dame de NazarethPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbainePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiquePorte des rempartsPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsSOMV_MONTEUXEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protection
Prescriptions du plan
- 02i2 - Risque d'inondation : Aléa moyen
- 02PPRI : risque maximum
- 02PPRI Bassin Sud-Ouest du Mont Ventoux : Zone de sécurité derrière les digues
- 07Classement L.123-1-5, 7° du Code de l'Urbanisme
- infoZone en assainissement collectif
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 août 2019, 16 m² créésAutorisé - AV EDOUARD GRANGIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.