Parcelle AB 180 à Mudaison
1 126 m² au plan cadastral. Identifiant 34176000AB0180. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueancien couvent des UrsulinesPérimètre des abordsActe : ancien-couvent-des-Ursulines-IMVGRQ_20120130
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMUDAISONEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_MUDAISON_20100908
Prescriptions du plan
- infoSUP AC1 : Perimetre aux abords du MH
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 novembre 2014, 320 m² créés, 1 logementAutorisé - 9 AVENU FRÉDÉRIC MISTRAL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.