Parcelle B 116 à Murles
390 m² au plan cadastral. Identifiant 341770000B0116. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UDa, UDc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueÃglise Saint-Jean-BaptistePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMosson_AmontEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Elargissement du Chemin de l'Elargueur. Emprise : 8 mètres2
- 07Boisements
- infoObligations légales de débroussaillement : BANDE_DE_200M
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 janvier 2026, 1 logementAutorisé - 2 CHEMIN DE L'ELAGUEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.