Parcelle CP 15 à Nanterre
135 m² au plan cadastral. Identifiant 92050000CP0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
UA | Tissu mixte caractéristique du centre ancien Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Sainte-GenevièvePérimètre des abordsActes : Cathedrale-Sainte-Genevieve-IK90H3_20100923, Cathedrale-Sainte-Genevieve-IK90H3_19750505
- AC1Abords d'un monument historiqueUsine du Docteur Pierre (ancienne)Périmètre des abordsActe : Usine-du-Docteur-Pierre-ancienne-IUY0N1_19921208
- AC2Site inscrit ou classéCentre ancienEnceinte du siteActe : SI6968_19800328
Prescriptions du plan
- 07Ensemble bâti cohérentE_003
- 22Linéaire de commerces, artisanat et services
- 44Zone de stationnement n°11
- infoZone archéologique sensible n°1246
- infoZone de publicité ZP1a
- infoZone à risque d'exposition à l'amiante
- infoZone de publicité numérique interdite
- infoSecteur de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité - Centre
- infoAléa moyen de retrait-gonflement des sols argileux
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoZone d'assainissement collectif des eaux usées
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZone à risque d'exposition aux termites
- infoZone verte d'assainissement des eaux pluviales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 décembre 2015Autorisé - 38 RUE MAURICE THOREZ
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.