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Edifiable

Parcelle AK 331 à Naveil

399 m² au plan cadastral. Identifiant 41158000AK0331. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UC

Zone réservée à l'habitat pavillonnaire de faible densité pouvant accueillir des activités, des commerces et des services Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • infoPérimètre de droit de préemption urbain
  • infoZone d'assainissement collectif
  • infoZones de saisne et délimitation de seuils : Superficie des parcelles >1000 m²
  • infoAléa Retrait-Gonflement des Argiles

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Naveil

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.