Les pièces du dossier de Naves
Les 13 pièces du dossier 03194_PLU_20171211, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 67 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure882 ko · 03194_procedure_20171211.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport18 Mo · 03194_rapport_20171211.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,1 Mo · 03194_padd_20171211.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit752 ko · 03194_reglement_20171211.pdf
- Tableau d’assemblage9,2 Mo · 03194_reglement_graphique_0_20171211.pdf
- Règlement graphique 15,4 Mo · 03194_reglement_graphique_1_20171211.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Aep plan12 Mo · 03194_aep_plan_20171211.pdf
- Annexes sanit836 ko · 03194_annexes_sanit_20171211.pdf
- Sonore arrete728 ko · 03194_sonore_arrete_20171211.pdf
- Sonore plan3,0 Mo · 03194_sonore_plan_20171211.pdf
- Sup liste4,8 Mo · 03194_sup_liste_20171211.pdf
- Sup plan7,7 Mo · 03194_sup_plan_20171211.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,5 Mo · 03194_orientations_amenagement_1_20171211.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.