Les 3 autorisations d'urbanisme délivrées à Nepvant
Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.
Les chiffres de ces 3 dossiers
- Permis de construire
- 3
- Déclarations préalables
- 0
- Permis d'aménager
- 0
- Permis de démolir
- 0
- Logements créés
- 3
- Dossiers annulés
- 0
Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 3 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 0 chantiers sont déclarés achevés, 3 ouverts.
Par année d'autorisation
- 20141
- 20191
- 20241
L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.
Les 3 dossiers
0 piscines, 0 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.
| Type | Autorisé | Adresse | Parcelle | Terrain | Logements | Surface | État |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| PCTravaux sur construction existante | 2 janv. 2024 | 26 RUE GRANDE | AB 107 | 1 087 m² | 1 | - | Chantier ouvert le 2 janv. 2024 |
| PCConstruction nouvelle | 4 juil. 2019 | D13 C | ZD 64 | 1 500 m² | 1 | 176 m² | Chantier ouvert le 22 juil. 2019 |
| PCConstruction nouvelle | 8 avr. 2014 | RTE DE BRONELLE | ZH 60 | 1 102 m² | 1 | 119 m² | Chantier ouvert le 2 juil. 2014 |
Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU de Nepvant.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.