Parcelle C 1599 à Nevoy
5 884 m² au plan cadastral. Identifiant 452270000C1599. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ne, UAb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ne)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé - Désignation : N1 - Objet : Espace public - Bénéficiaire : CommuneER
- 07Elément du paysage à préserver - Patrimoine architectural - Bâtiment (Bt)EPAC
- 07Elément du paysage à préserver - Patrimoine architectural - Croix (Cx)EPAC
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 avril 2021, 18 m² créésAutorisé - 4 RUE DU VIEUX BOURG
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.