Parcelle BK 23 à Nice
560 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000BK0023. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZa1
zones d'activités mixtes (artisanat, bureaux, commerce...) Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZA1 (secteur UZa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20130625, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20110418, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20201202, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20140115, PPRI_BASSE_VALLEE_DU_VAR_20240216
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV174
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 mai 2021, 2 724 m² créésTravaux achevés - 28 CHEM DE SAQUIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.