Parcelle BP 96 à Nice
983 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000BP0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UPm2
zones de projets Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UP (secteur UPm2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 15Polygone d'implantationIMP
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre AOC Vin de Bellet
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 juillet 2015, 199 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 19 CHEM DE LA POUNCIA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.