Parcelle BY 398 à Nice
844 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000BY0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UFc5
zones pavillonnaires Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UFC5 (secteur UFc5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé voirie et équipement publicV047
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 juin 2017, 94 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 131 CHEM DE CREMAT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.