Parcelle CA 414 à Nice
5 283 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000CA0414. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUa
zone à urbaniser alternative Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone de protection des nappes alluvialesNAP
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC) secteurs d'intêret MétropolitainSTC
- 04Périmètre véloVELO
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 mars 2025, 320 m² créésChantier ouvert - BD DES JARDINIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.