Parcelle CA 44 à Nice
429 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000CA0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBd2
quartiers urbains denses Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBd2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRSISM_NICE_20190128
Prescriptions du plan
- 02Zone de protection des nappes alluvialesNAP
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)STC
- 04Périmètre véloVELO
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- 22Commerce, artisanat, entrepôt ou équipement d'intérêt collectif et services publics imposés en rez-de-chaussée sur 60% de la largeur de la façade sur voie7
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 janvier 2023, 66 m² créésAutorisé - 136 BOULEVARD DES JARDINIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.