Parcelle CT 383 à Nice
739 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000CT0383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFc1, Nb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UF (secteur UFc1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boisés ClassésEBC
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 août 2017, 165 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 287 ROUTE DE BELLET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.