Parcelle HC 10 à Nice
9 900 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000HC0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UDc, UBb6, UDh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb6)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Saint-Pons (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueArènes de CimiezPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des FranciscainsPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueCroix en marbre blancPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueSite archéologique de CimiezPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueTemple d'Apollon ou de DianePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC) secteur intermédiaireSTC
- 04Périmètre véloVELO
- 07Espace Vert IdentifiéEVI
- 15Marge de recul en bordure de voieMRBV
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérimètre archéologie préventive
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 décembre 2020, 460 m² créésAutorisé - 10 BD PASTEUR
- PCPermis de construire autorisé le 22 janvier 2020, 138 m² créésAutorisé - 10 BD PASTEUR
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 mai 2014, 36 m² créésAutorisé - 10 BD PASTEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.