Parcelle HX 108 à Nice
4 083 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000HX0108. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nlr, UFc4 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nlr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UFC4 (secteur UFc4)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueObservatoire d'astronomie du Mont GrosPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boisés ClassésEBC
- 02Affouillement de plus de 3 m de hauteur interdit sur une profondeur de 20 m en bordure de voieAFF
- 07Dégagement de vueDEGVUE
- 07Origine de la prescription vueSV10
- 15Limite d'implantation des constructionsLIC
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérimètre archéologie préventive
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 31 mai 2023Chantier ouvert - CH DU MONT DES MIGNONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.