Parcelle KH 44 à Nice
308 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000KH0044. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nlr, UFb7 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nlr)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UFB7 (secteur UFb7)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de l'AnglaisPérimètre des abordsActe : Chateau-de-lAnglais-IUBHBA_20000620
- AC1Abords d'un monument historiqueGrotte préhistorique du LazaretPérimètre des abordsActe : Grotte-prehistorique-du-Lazaret-IDM49U_19630321
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla Beau SitePérimètre des abordsActe : Villa-Beau-Site-I8HCPB_19870727
- AC2Site inscrit ou classéSite Classé - Mont ALBAN, Mont BORON et Domaine Public MaritimeEnceinte du siteActe : mont_alban_mont_boron_et_domaine_public_maritime_19931028
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Littoral de Nice à MentonEnceinte du siteActe : littoral_de_nice_a_menton_19730320
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable sur la promenade des Anglais et des quartiers situés au Nord possédanPérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-Remarquable-sur-la-promenade-des-Anglais-et-des-quartiers-situes-a_20210630
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_NICE_20170207, PPRIF_NICE_20210202
Prescriptions du plan
- 01Espaces Boisés ClassésEBC
- 15Marge de recul en bordure de voieMRBV
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques majeurs liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 20 mars 2019Autorisé - 27 ROUTE FORESTIERE DU MONT BORON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.