Parcelle KS 33 à Nice
643 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000KS0033. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBb1
quartiers urbains denses Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Ensemble urbain "Garibaldi-Masséna" à NiceEnceinte du site
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable sur la promenade des Anglais et des quartiers situés au Nord possédanPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)STC
- 04Périmètre véloVELO
- 07Ordonnance ou discipline d'architecture d'ensembleODAE
- 07Patrimoine bâti remarquable542
- infoPérimètre archéologie préventive
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 janvier 2013Autorisé - 7 RUE ST FRANCOIS DE PAULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.