Parcelle MO 490 Nice
- Parcelle
- MO 490
- Contenance
- 3 201 m²
- Zone
- UCg
- quartiers urbains denses discontinus
Identifiant 06088000MO0490Règlement zone UC, 10 articlesPlan cadastral et photo aérienne
- UCg, sur la parcelle
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Ce qui pèse sur cette parcelle
11 thèmes lus : 9 concernent cette parcelle, 2 n'ont rien donné.
- Zone du document d’urbanismeGéoportail de l'urbanismeZone UCg.
- Règles chiffrées du règlementLe règlement déposé par la communeLe texte est là, aucune valeur chiffrée n'en a été tirée.
- Plans de prévention des risquestoute la communeGéorisques7 plans, dont 5 zones où l’on ne construit pas.
- Servitudes d’utilité publiqueGéoportail de l'urbanisme3 servitudes
- Prescriptions du documentGéoportail de l'urbanisme4 prescriptions
- Valeurs portées par le plan graphiqueLe plan de zonage de la communeCe plan n’étiquette pas ses traits.
- Informations du documentGéoportail de l'urbanisme4 informations
- Arrêtés de catastrophe naturelletoute la communeGéorisques83 arrêtés
- Autorisations déjà délivrées iciSitadel1 dossier
- Procédure en cours sur le documenttoute la communeSuDocUHPLU-I sect approuvé - révision de PLU-I sectoriel
- Contenance cadastraleCadastre, direction générale des finances publiques3 201 m², surface fiscale et non arpentée.
Ce que cet extrait ne couvre pas
- le bornage et les limites réelles du terrain, qui relèvent d’un géomètre-expert
- les orientations d’aménagement et de programmation, qui s’imposent en compatibilité
- les servitudes de droit privé, qui ne figurent dans aucun fichier public
- le raccordement aux réseaux, qui se demande aux concessionnaires
- l’assainissement et la capacité du réseau, qui se demandent à la commune
Un service instructeur regarde ces points en plus. Le certificat d'urbanisme, gratuit et délivré par la mairie, est le seul document qui les tranche et qui soit opposable.
La parcelle est en zone UCg
quartiers urbains denses discontinus
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCg)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Le plan de la parcelle, coté
46 côtés mesurés sur le plan cadastral : 19 sur voie, 22 en limite séparative, 5 indéterminés.
à l'intérieur des reculsbâti existantlimite sur voielimite séparativeindéterminée
Contour et cotes : plan cadastral, projeté en Lambert-93. Bâtiments : BD TOPO de l'IGN, le voisinage en gris. Altitudes : RGE ALTI, au sommet, en mètres NGF. Zone claire : ce qui reste à l'intérieur des reculs, échantillonné au pas de 0,25 m. Au moins un côté n'a pas de recul chiffré dans le règlement : la zone claire va jusqu'à ce côté-là, donc elle est plus grande que la réalité.
| Côté | Longueur | Donne sur | Distance à l'axe |
|---|---|---|---|
| 1 | 5,34 m | sur voie | 4,3 m |
| 2 | 12,33 m | sur voie | 2,3 m |
| 3 | 7,15 m | sur voie | 2,2 m |
| 4 | 12,61 m | sur voie | 5,0 m |
| 5 | 6,14 m | séparative | 54,2 m |
| 6 | 2,34 m | séparative | 15,9 m |
| 7 | 10,92 m | séparative | 15,6 m |
| 8 | 1,31 m | indéterminée | 16,3 m |
| 9 | 3,76 m | indéterminée | 18,5 m |
| 10 | 9,91 m | séparative | 21,7 m |
| 11 | 7,88 m | séparative | 15,8 m |
| 12 | 5,07 m | séparative | 35,1 m |
| 13 | 1,67 m | indéterminée | 8,8 m |
| 14 | 2,01 m | indéterminée | 8,8 m |
| 15 | 3,33 m | indéterminée | 8,6 m |
| 16 | 9,98 m | sur voie | 8,3 m |
| 17 | 11,05 m | sur voie | 7,6 m |
| 18 | 4,59 m | sur voie | 7,0 m |
| 19 | 15,19 m | sur voie | 6,3 m |
| 20 | 15,42 m | sur voie | 6,4 m |
| 21 | 16,84 m | sur voie | 6,3 m |
| 22 | 20,36 m | sur voie | 6,2 m |
| 23 | 14,36 m | sur voie | 6,5 m |
| 24 | 5,82 m | sur voie | 6,5 m |
| 25 | 8,39 m | sur voie | 6,4 m |
| 26 | 4,02 m | séparative | 54,1 m |
| 27 | 10,76 m | séparative | 11,2 m |
| 28 | 22,96 m | séparative | 11,4 m |
| 29 | 13,14 m | séparative | 18,1 m |
| 30 | 6,88 m | séparative | 29,1 m |
| 31 | 14,92 m | séparative | 24,2 m |
| 32 | 46,36 m | sur voie | 3,3 m |
| 33 | 10,87 m | sur voie | 3,5 m |
| 34 | 22,92 m | sur voie | 4,1 m |
| 35 | 2,77 m | sur voie | 0,9 m |
| 36 | 16,71 m | séparative | 56,1 m |
| 37 | 2,97 m | sur voie | 3,3 m |
| 38 | 1,31 m | séparative | 52,3 m |
| 39 | 20,54 m | séparative | 50,9 m |
| 40 | 3,24 m | séparative | 51,4 m |
| 41 | 4,77 m | séparative | 52,1 m |
| 42 | 1,29 m | séparative | 50,7 m |
| 43 | 5,21 m | séparative | 52,6 m |
| 44 | 11,05 m | séparative | 51,1 m |
| 45 | 32,04 m | séparative | 45,7 m |
| 46 | 19,92 m | séparative | 40,9 m |
- Périmètre
- 488,4 m
- Surface du contour
- 3 155 m²
- Écart avec la contenance
- -46 m²
- Bâti sur la parcelle
- 485 m²
- Dénivelé
- 7,88 m
- À l'intérieur des reculs
- 3 154 m²
Distance du bâti à la limite la plus proche : 0,44 m, 3,18 m, entre l'emprise de la BD TOPO et le trait du cadastre.
Recul sur voie : aucune valeur inconditionnelle lue.Le règlement en fixe peut-être un sous condition, ou n'en fixe aucun. Le plan ne dessine alors aucun retrait depuis la rue.
Limites séparatives : aucune valeur inconditionnelle lue.Le plan ne dessine aucun retrait depuis les limites voisines.
Ce que ce plan n'est pas
Ce n'est pas un bornage. Le plan cadastral est un document fiscal, pas un levé de géomètre : ses limites sont dessinées, pas arpentées. Sur cette parcelle, sa géométrie et sa contenance diffèrent de 46 m². Seul un géomètre-expert fixe une limite.
La nature des limites est une mesure, pas un fait juridique. Elle vient du croisement de trois sources publiques ; la distance à l'axe est dans le tableau pour que vous puissiez la contredire en regardant votre terrain.
5 côtés sont indéterminés. Ils ne donnent ni sur une voie repérée ni sur une parcelle voisine. Le recul le plus exigeant des deux leur est appliqué.
La zone claire n'est pas un droit à construire. Hauteur, emprise maximale, pleine terre, stationnement, servitudes et avis de l'architecte des bâtiments de France s'appliquent en plus.
Contraintes sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable sur la promenade des Anglais et des quartiers situés au Nord possédanPérimètre du SPRActe : Site-Patrimonial-Remarquable-sur-la-promenade-des-Anglais-et-des-quartiers-situes-a_20210630
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRSISM_NICE_20190128
- T1Voie ferréeSUP T1 des Alpes-MaritimesZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_06_20230615
Prescriptions du plan
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC) secteur intermédiaireSTC
- 07Espace Vert IdentifiéEVI
- 15Marge de recul en bordure de voieMRBV
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de Préemption Urbain
Les plans de prévention des risques à Nice
- PER-I - BV Paillons [ Nice ] 1999Risque naturel, servitude annexée au PLU, 2 zones au règlementR_R R_R : interdictionR_R R_R : interdictionR_R R_R : interdiction
- PPRN-IF - Nice 2017 [ MOD 1 - 2021 ]Risque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR_R R_R : interdictionR_R R_R : interdictionR_R R_R : interdiction
- PPRN-Mvt - Nice (Cimiez) 2008Risque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR_R* R_R* : interdiction
- PPRN-MVT - Nice 2020Risque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR_R R_R : interdictionR_R R_R : interdictionR_R R_R : interdiction
- PPRN-I - Nice - Basse vallée du Var 2013 Révision 1 [ MOD 1 - 2014 , MOD 2 - 2020 ]Risque naturel, servitude annexée au PLU, 3 zones au règlementR_R2 R_R2 : interdiction
- PPRN-S - Nice 2019Risque naturel, servitude annexée au PLU, 1 zone au règlement
- PPRN-I - Paillon aval 2020 Révision 1Risque naturel
Plans de la commune entière : la zone de cette parcelle se lit sur le plan annexé au document d'urbanisme. Le détail de Nice.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 décembre 2018, 1 logementAutorisé, 8 IMP SAINT-LAURENT
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.