Parcelle MO 9 Nice

Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditionsrubrique 1

Dans les périmètres de risques naturels et dans ceux du Plan d'Exposition au Bruit, tout est interdit sauf ce que l'article 1.2 admet. À Nice, la modification et l'extension des ICPE de même nature, et la création d'ICPE liées aux équipements, au stationnement ou à l'artisanat, sont en outre autorisées. La rubrique servie se prolonge sur du texte d'aspect extérieur (2.2.6 Colorimétrie).

• Interditpour les exploitations agricoles et forestières nouvelles, hors la commune de Nice1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : - Les exploitations agricoles et forestières nouvelles, sauf pour la commune de Nice ;
• Interditpour les commerces de gros et les dépôts de véhicules, et pour les entrepôts hors la commune de Nice1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les commerces de gros ; - Les entrepôts, sauf pour la commune de Nice ; - Les dépôts de véhicules ;
• Interditpour les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs et les caravanes isolées1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, les parcs d'attraction, les terrains de sports motorisés ;
• Interdit au-delà de 3 mpour les affouillements en bordure des voies repérées aux documents graphiques1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les affouillements de plus de 3 m en bordure des voies repérées sur les documents graphiques par une bande de couleur sur une distance de 20 m à partir de la largeur actuelle ou future de la voie ;
• Interditle long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Le long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m définie de part et d'autre de l'axe du vallon naturel ou canalisé, toutes les constructions et installations, même en cas de couverture du vallon.
• Interditpour les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances et les dépôts de matériaux, sur la commune de LevensSpécificité(s) locale(s) : - Sont également interdits à Levens : les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances, les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature.
• 300 m² de surface de plancher maximumpour les commerces de détail, hors la commune de Nice1.2.4 Dans toute la zone : - Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² sauf sur la commune de Nice où la surface de plancher n'est pas limitée ;
• Surface de plancher non limitéepour les commerces de détail, sur la commune de Nice1.2.4 Dans toute la zone : - Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² sauf sur la commune de Nice où la surface de plancher n'est pas limitée ;
• Surface de plancher non limitéepour les commerces de détail, sur la commune de LevensSpécificité(s) locale(s) Sont en outre autorisés à : [...] - Levens : Les commerces de détail sans limite de surface de plancher.
• 500 m² de surface de plancher maximumpour les commerces de détail, sur la commune de Saint-Laurent-du-VarSpécificité(s) locale(s) Sont en outre autorisés à : ... : les commerces de détails à condition de ne pas excéder une surface de plancher de 500 m2.
• 300 m² de surface de plancher par cellule commercialepour les commerces de détail, sur la commune de Vence- Vence : les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² par cellule commerciale. montagne.
• Autorisé sous conditionspour l'artisanat1.2.4 Dans toute la zone : [...] - L'artisanat à condition d'être compatible avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage ;

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Hauteur et volumétrie des constructionsrubrique 4

La rubrique porte l'intitulé « Majorations de volume constructible » : la hauteur de zone se lit après le pied de page 143. Le bloc 1.3.7 renvoie aux dispositions générales et porte, pour Saint-Laurent-du-Var, une protection du linéaire commercial en rez-de-chaussée sur 20 m de profondeur - c'est une règle de destination, pas de hauteur. Dans le secteur UBd1, dans la bande continue, les bâtiments dont les locaux en rez-de-chaussée ont plus de 5 m sous plafond peuvent dépasser de 1 m sur 30 % de l'unité foncière : la rubrique réunissant tout le bloc de Nice en un seul alinéa, ce chiffre ne se cite pas dans la fenêtre lue et n'est pas repris en valeur. À Nice, les édicules techniques et d'accès sont admis jusqu'à 2,50 m au-dessus de l'égout : le document écrit « 2,50m » sans espace avant l'unité, la citation ne sait plus placer ce nombre, et aucune valeur n'en est tirée.

• 3 m pour les annexessur la commune de Levens- Levens : o La hauteur des annexes est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 3,50 m sans remblais et 1,50 m avec remblaispour les murs de soutènement, sur la commune de Levens- Levens : o La hauteur des annexes est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 20 m de hauteur frontalesur la commune de Levens... est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 1 niveau en attique de 3 m maximumsur la commune de Vence, pour les constructions dont la hauteur à l'égout atteint 18 m, avec un retrait de 3 m minimum sur les façades sur rues- Vence : o Pour les constructions dont la hauteur à l'égout atteint 18 m, un niveau supplémentaire en attique ne dépassant pas 3m peut être accepté.
• 18 m à l'égout et en hauteur frontalesur la commune de Vence, pour les équipements d'intérêt collectif et services publics... o Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, la hauteur à l'égout et la hauteur frontale ne pourront excéder 18 m.
• 3,50 m au-dessus de l'égoutsur la commune de Nice, pour les systèmes solaires et les dispositifs de production d'énergie renouvelable ou de récupération d'eau... de production d'énergie renouvelable, ou de récupération d'eau est autorisée en superstructure technique au-dessus de l'égout du toit, dans la limite de 3,50 m et dans les conditions fixées en article
• 3,50 m au-dessus de la hauteur du secteursur la commune de Nice, pour les « toitures jardin » participant de la biodiversité... de la hauteur du secteur et concourant à la réalisation d'une « toiture jardin » participant de la biodiversité sont autorisés, dans la limite de 3,50 m. o Les édicules techniques et d'accès sont autorisés en superstructure au-dessus de l'égout du toit, ou au-dessus des terrasses existantes, sans dépasser 2,50m. o Pour les hôtels, les garde-corps, les acrotères, les terrasses, ainsi que les brise-vent translucides de moins de 1.70 m de haut, les édicules ...
• Dépassement de 2 m maximumsur la commune de Nice, pour des motifs d'architecture et de cohérence avec les bâtiments existants en bordure de voie... et de mise en cohérence du bâtiment projeté avec les bâtiments existants situés en bordure de voie, faire l'objet d'un dépassement n'excédant pas de 2 m les hauteurs autorisées. o Dans le secteur UBd1, dans la bande continue, la hauteur des bâtiments comportant en rez-de-chaussée des locaux de hauteur sous plafond supérieure à 5 m, peut faire l'objet, sur 30 % de l'unité foncière, d'un dépassement n'excédant pas de plus de 1 m les hauteurs autorisées. o ...
• 5 m au-dessus de la hauteur autoriséesur la commune de Nice, pour les éléments ponctuels de façade (dôme, fronton) dont la projection au sol ne dépasse pas 15 % de l'emprise du bâtimentIl en est de même pour : ... du port Lympia. o Des éléments ponctuels de composition de façade tels que dôme, fronton, peuvent atteindre une hauteur supérieure de 5 m maximum à celles autorisées, à condition que la projection au sol de ces éléments ne dépasse pas 15% de l'emprise du bâtiment concerné. o Des travaux conservatoires ou d'équipements techniques de sécurité, y compris l'installation des ascenseurs ainsi que des travaux relatifs à la ...
• 1,6 fois la largeur de la voiedans le secteur UBd1, dans la bande continueException(s) : [...] - Dans le secteur UBd1 o Dans la bande continue : la hauteur relative des bâtiments et des constructions est limitée à 1,6 fois la largeur actuelle ou future de la voie ou de l'emprise publique ou des espaces concernés par la limite d'implantation des constructions (trait rouge) qui bordent le bâtiment et à 18,5 m à l'égout du toit et 6 niveaux soit R+ 5 et 22 m au faîtage.
• 18,5 m à l'égout et 22 m au faîtagedans le secteur UBd1, dans la bande continueException(s) : ... par la limite d'implantation des constructions (trait rouge) qui bordent le bâtiment et à 18,5 m à l'égout du toit et 6 niveaux soit R+ 5 et 22 m au faîtage.
• 3,50 m entre l'égout et le faîtagedans le secteur UBd1, dans la bande continueLe faitage de la toiture ne devra pas dépasser une hauteur de 3,50 mètres mesurée à partir de l'égout principal du toit.
• 6 m à l'égoutdans le secteur UBd1, en dehors de la bande continue, sur les unités foncières inférieures à 2 000 m²- MS3 o En dehors de la bande continue : [...] Sur les unités foncières inférieures à 2000 m², la hauteur des bâtiments ne doit pas excéder 6 m à l'égout du toit.
• 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, en dehors de la bande continue, pour les constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sportToutefois, la hauteur des constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport peut atteindre 10 m à l'égout du toit. services publics. o Dans la bande « continue », tout bâtiment, quelle que soit sa hauteur, peut s'implanter jusqu'aux limites séparatives. o En dehors de la bande continue, pour les unités foncières supérieures à 2000 m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout du toit, doit ...
• Hauteur fixée au plan de zonagelorsqu'une hauteur y est préciséeException(s) : - Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas dans le cas d'une hauteur précisée au plan de zonage.

Implantation des constructionsrubrique 3

Les dispositions ne s'appliquent pas lorsque les orientations d'aménagement et de programmation précisent des règles d'implantation. Les saillies admises dans les reculs induits et en surplomb des voies sont plafonnées de 0,20 m à 3,50 m selon leur nature.

• Non réglementéepour les garages, le long des voies publiques et des routes métropolitaines, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : L'implantation des garages est non réglementée le long des voies publiques et de toutes les routes métropolitaines (RM).
• Bande continue de 16 msur la commune de NiceLa largeur de cette bande est fixée à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en ...
• Bande continue augmentée de 40 cmsur la commune de Nice, pour les constructions mettant en oeuvre une isolation thermique extérieure des façades... à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en article 2.1.2, • de respecter la ...
• Retrait de 10 men bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice10 m en bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 8 men bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice8 m en bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 5 men bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès, sur la commune de Nice5 m en bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès.
• À l'alignementdans le périmètre de l'OAP Square Benes, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Dans le périmètre de l'OAP Square Benes, les constructions doivent s'implanter à l'alignement. o En dehors du périmètre de l'OAP du Square Benès, l'implantation en retrait de l'alignement ne peut être autorisée que : Si la construction nouvelle est édifiée en continuité d'une construction existante située sur le fond voisin, et implantée en retrait ; Pour des motifs de composition urbaine qui se traduit par un recul sur voie ou ...
• Recul de 2 à 5 mhors du périmètre de l'OAP du Square Benès, pour des motifs de composition urbaine, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... publique ou pour tenir compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m minimumpour les piscines, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 3 m minimumpour les piscines, hormis sur la commune de Saint-Laurent-du-VarException(s) : [...] - Hormis à Saint-Laurent du Var, les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 3 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m de l'axe et 3 m des bergesdans les zones « Cours d'eau (fleuves, rivières, vallons) » de la trame verte et bleue... trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, toute construction devra être implantée avec un recul de 5 m de l'axe et 3 m des berges des cours d'eau à ciel ouvert, afin de préserver les continuités écologiques.
• Au droit des limites de la voiedans le secteur UBd1, en l'absence de limites d'implantation graphiques- Dans le secteur UBd1 : o En l'absence de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ...
• Retrait admisdans le secteur UBd1, pour les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2 000 m²... de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ou à condition de se raccorder aux ...
• 2,50 m de hauteur maximumdans le secteur UBd1, dans la bande comprise entre la voie et la limite d'implantation, pour les accès, parkings enterrés, édifices techniques et aménagements paysagers... les accès, les parkings enterrés en partie ou en totalité, les équipements ou édifices techniques et les aménagements paysagers, dans la limite de 2,50 mètres de hauteur au-dessus du terrain naturel.
• Au droit ou en retrait de la limite de la voiedans le secteur UBd2- Dans le secteur UBd2 : Les bâtiments peuvent être implantés au droit ou en retrait de limite de la voie ou des emprises publiques existantes ou des limites d'implantation graphiques : emplacement réservé voirie, limite d'implantation graphique des constructions (figurant en trait continu rouge sur le plan directeur de zonage) ou marge de recul graphique, lorsqu'elles existent. 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être ...

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Stationnementrubrique 8

La rubrique de la zone renvoie aux dispositions générales (« Cf. Dispositions générales. ») : les normes par destination sont fixées par le tableau des dispositions générales du PLUm. Le découpeur a pris pour intitulé de cette rubrique une puce de plantation (« Les espaces de stationnement à l'air libre devront être plantés à raison de 1 arbre à haute tige pour 3 places ») : cette règle appartient au traitement paysager et n'est pas compilée en stationnement. La norme « 1 place par tranche de 40 m² » pour les bureaux, commerces et activités de service, que fixent les mêmes communes, n'est pas reprise en valeur : l'extraction réunit tout le bloc d'une commune en un seul alinéa et son chiffre tomberait au-delà de la fenêtre lue. Pour la même raison, les deux normes de Levens restent en note : 1 place pour 80 m² entre 100 et 1 000 m² de surface de plancher, 1 place pour 50 m² au-delà.

• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur les communes de La Gaude, Falicon, Gilette, La Roquette-sur-Var, Le Broc, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers et Saint-Jeannet... Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers, Saint-Jeannet : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place à partir de 80 m² crééspour les extensions dans le volume existant, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : 1 place à partir de 80 m² de surface de plancher créée pour les extensions dans le volume existant des constructions.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Carros- Carros : o Logements : 2 places minimum par logement o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 50 m²pour les logements, sur la commune de Colomars- Colomars : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 50 m² de surface de plancher o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur la commune de Gattières- Gattières : o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Logements : 1 place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher ;
• 1 place pour 30 m²pour les logements, dans le secteur UBd1, sur la commune de Nice- Nice : Dans le secteur UBd1 : o Logements : 1 place pour 30 m² de surface de plancher.
• Aucune place exigéepour les commerces et activités de services de moins de 300 m² de surface de plancher, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Pour les commerces et activités de services d'une surface de plancher inférieure à 300 m2 : aucune place de stationnement ne sera exigée.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- MS3 o Logements : 2 places minimum par logement o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logementspour les opérations de plusieurs lots à bâtir ou logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place par logementpour les logements de moins de 60 m² de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : 1 place par logement inférieur à 60 m² de surface de plancher ;
• 2 places par logementpour les logements de 60 m² et plus de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 80 m²pour les commerces, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 40 m²pour les restaurants, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : ... ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 6 logementspour les deux-roues motorisés, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 0,75 m² de local vélo par logementpour les logements de moins de 60 m², sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement
• 1,50 m² de local vélo par logementpour les logements de 60 m² et plus, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : [...] Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 1 aire poids lourd par 1000 m²pour les commerces de plus de 1 000 m², sur la commune de Levens- Levens : Pour les commerces de plus de 1000 m², une aire de poids lourd par 1000 m² de surface de plancher devra être réalisée.
• 16,5 m x 3,5 m par aire poids lourdsur la commune de LevensL'aire poids lourd sera d'une superficie de 16,5 mètres x 3,5 mètres, définie conformément aux normes européennes. − Pour le stationnement des vélos
• 1 place vélo par habitationpour l'hébergement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 places vélo par habitationpour le logement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'intérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.
• 1 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'extérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

• Dispositif de compostage obligatoirepour toute construction à usage d'habitation ou produisant des ordures ménagères fermentesciblesPour toute construction à usage d'habitation, ou dont l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.
• 20 % du terrain en espaces verts, dont la moitié en pleine terredans le secteur UBd2Dans le secteur UBd2 : - 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts dont la moitié en pleine terre.
• Marges de recul à dominante d'espace vert de pleine terredans le secteur UBd2, hors bordure des viaducsDans le secteur UBd2 : [...] - Les marges de recul en bordure de voie, doivent être à dominante d'espace vert en pleine terre.
• 10 % du terrain en espaces vertssur la commune de Vence- Vence : 10% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.

Hauteur et volumétrie des constructionsrubrique 4

La rubrique porte l'intitulé « Majorations de volume constructible » : la hauteur de zone se lit après le pied de page 143. Le bloc 1.3.7 renvoie aux dispositions générales et porte, pour Saint-Laurent-du-Var, une protection du linéaire commercial en rez-de-chaussée sur 20 m de profondeur - c'est une règle de destination, pas de hauteur. Dans le secteur UBd1, dans la bande continue, les bâtiments dont les locaux en rez-de-chaussée ont plus de 5 m sous plafond peuvent dépasser de 1 m sur 30 % de l'unité foncière : la rubrique réunissant tout le bloc de Nice en un seul alinéa, ce chiffre ne se cite pas dans la fenêtre lue et n'est pas repris en valeur. À Nice, les édicules techniques et d'accès sont admis jusqu'à 2,50 m au-dessus de l'égout : le document écrit « 2,50m » sans espace avant l'unité, la citation ne sait plus placer ce nombre, et aucune valeur n'en est tirée.

• 3 m pour les annexessur la commune de Levens- Levens : o La hauteur des annexes est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 3,50 m sans remblais et 1,50 m avec remblaispour les murs de soutènement, sur la commune de Levens- Levens : o La hauteur des annexes est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 20 m de hauteur frontalesur la commune de Levens... est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 1 niveau en attique de 3 m maximumsur la commune de Vence, pour les constructions dont la hauteur à l'égout atteint 18 m, avec un retrait de 3 m minimum sur les façades sur rues- Vence : o Pour les constructions dont la hauteur à l'égout atteint 18 m, un niveau supplémentaire en attique ne dépassant pas 3m peut être accepté.
• 18 m à l'égout et en hauteur frontalesur la commune de Vence, pour les équipements d'intérêt collectif et services publics... o Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, la hauteur à l'égout et la hauteur frontale ne pourront excéder 18 m.
• 3,50 m au-dessus de l'égoutsur la commune de Nice, pour les systèmes solaires et les dispositifs de production d'énergie renouvelable ou de récupération d'eau... de production d'énergie renouvelable, ou de récupération d'eau est autorisée en superstructure technique au-dessus de l'égout du toit, dans la limite de 3,50 m et dans les conditions fixées en article
• 3,50 m au-dessus de la hauteur du secteursur la commune de Nice, pour les « toitures jardin » participant de la biodiversité... de la hauteur du secteur et concourant à la réalisation d'une « toiture jardin » participant de la biodiversité sont autorisés, dans la limite de 3,50 m. o Les édicules techniques et d'accès sont autorisés en superstructure au-dessus de l'égout du toit, ou au-dessus des terrasses existantes, sans dépasser 2,50m. o Pour les hôtels, les garde-corps, les acrotères, les terrasses, ainsi que les brise-vent translucides de moins de 1.70 m de haut, les édicules ...
• Dépassement de 2 m maximumsur la commune de Nice, pour des motifs d'architecture et de cohérence avec les bâtiments existants en bordure de voie... et de mise en cohérence du bâtiment projeté avec les bâtiments existants situés en bordure de voie, faire l'objet d'un dépassement n'excédant pas de 2 m les hauteurs autorisées. o Dans le secteur UBd1, dans la bande continue, la hauteur des bâtiments comportant en rez-de-chaussée des locaux de hauteur sous plafond supérieure à 5 m, peut faire l'objet, sur 30 % de l'unité foncière, d'un dépassement n'excédant pas de plus de 1 m les hauteurs autorisées. o ...
• 5 m au-dessus de la hauteur autoriséesur la commune de Nice, pour les éléments ponctuels de façade (dôme, fronton) dont la projection au sol ne dépasse pas 15 % de l'emprise du bâtimentIl en est de même pour : ... du port Lympia. o Des éléments ponctuels de composition de façade tels que dôme, fronton, peuvent atteindre une hauteur supérieure de 5 m maximum à celles autorisées, à condition que la projection au sol de ces éléments ne dépasse pas 15% de l'emprise du bâtiment concerné. o Des travaux conservatoires ou d'équipements techniques de sécurité, y compris l'installation des ascenseurs ainsi que des travaux relatifs à la ...
• 1,6 fois la largeur de la voiedans le secteur UBd1, dans la bande continueException(s) : [...] - Dans le secteur UBd1 o Dans la bande continue : la hauteur relative des bâtiments et des constructions est limitée à 1,6 fois la largeur actuelle ou future de la voie ou de l'emprise publique ou des espaces concernés par la limite d'implantation des constructions (trait rouge) qui bordent le bâtiment et à 18,5 m à l'égout du toit et 6 niveaux soit R+ 5 et 22 m au faîtage.
• 18,5 m à l'égout et 22 m au faîtagedans le secteur UBd1, dans la bande continueException(s) : ... par la limite d'implantation des constructions (trait rouge) qui bordent le bâtiment et à 18,5 m à l'égout du toit et 6 niveaux soit R+ 5 et 22 m au faîtage.
• 3,50 m entre l'égout et le faîtagedans le secteur UBd1, dans la bande continueLe faitage de la toiture ne devra pas dépasser une hauteur de 3,50 mètres mesurée à partir de l'égout principal du toit.
• 6 m à l'égoutdans le secteur UBd1, en dehors de la bande continue, sur les unités foncières inférieures à 2 000 m²- MS3 o En dehors de la bande continue : [...] Sur les unités foncières inférieures à 2000 m², la hauteur des bâtiments ne doit pas excéder 6 m à l'égout du toit.
• 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, en dehors de la bande continue, pour les constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sportToutefois, la hauteur des constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport peut atteindre 10 m à l'égout du toit. services publics. o Dans la bande « continue », tout bâtiment, quelle que soit sa hauteur, peut s'implanter jusqu'aux limites séparatives. o En dehors de la bande continue, pour les unités foncières supérieures à 2000 m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout du toit, doit ...
• Hauteur fixée au plan de zonagelorsqu'une hauteur y est préciséeException(s) : - Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas dans le cas d'une hauteur précisée au plan de zonage.

Stationnementrubrique 8

La rubrique de la zone renvoie aux dispositions générales (« Cf. Dispositions générales. ») : les normes par destination sont fixées par le tableau des dispositions générales du PLUm. Le découpeur a pris pour intitulé de cette rubrique une puce de plantation (« Les espaces de stationnement à l'air libre devront être plantés à raison de 1 arbre à haute tige pour 3 places ») : cette règle appartient au traitement paysager et n'est pas compilée en stationnement. La norme « 1 place par tranche de 40 m² » pour les bureaux, commerces et activités de service, que fixent les mêmes communes, n'est pas reprise en valeur : l'extraction réunit tout le bloc d'une commune en un seul alinéa et son chiffre tomberait au-delà de la fenêtre lue. Pour la même raison, les deux normes de Levens restent en note : 1 place pour 80 m² entre 100 et 1 000 m² de surface de plancher, 1 place pour 50 m² au-delà.

• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur les communes de La Gaude, Falicon, Gilette, La Roquette-sur-Var, Le Broc, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers et Saint-Jeannet... Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers, Saint-Jeannet : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place à partir de 80 m² crééspour les extensions dans le volume existant, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : 1 place à partir de 80 m² de surface de plancher créée pour les extensions dans le volume existant des constructions.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Carros- Carros : o Logements : 2 places minimum par logement o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 50 m²pour les logements, sur la commune de Colomars- Colomars : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 50 m² de surface de plancher o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur la commune de Gattières- Gattières : o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Logements : 1 place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher ;
• 1 place pour 30 m²pour les logements, dans le secteur UBd1, sur la commune de Nice- Nice : Dans le secteur UBd1 : o Logements : 1 place pour 30 m² de surface de plancher.
• Aucune place exigéepour les commerces et activités de services de moins de 300 m² de surface de plancher, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Pour les commerces et activités de services d'une surface de plancher inférieure à 300 m2 : aucune place de stationnement ne sera exigée.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- MS3 o Logements : 2 places minimum par logement o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logementspour les opérations de plusieurs lots à bâtir ou logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place par logementpour les logements de moins de 60 m² de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : 1 place par logement inférieur à 60 m² de surface de plancher ;
• 2 places par logementpour les logements de 60 m² et plus de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 80 m²pour les commerces, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 40 m²pour les restaurants, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : ... ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 6 logementspour les deux-roues motorisés, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 0,75 m² de local vélo par logementpour les logements de moins de 60 m², sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement
• 1,50 m² de local vélo par logementpour les logements de 60 m² et plus, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : [...] Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 1 aire poids lourd par 1000 m²pour les commerces de plus de 1 000 m², sur la commune de Levens- Levens : Pour les commerces de plus de 1000 m², une aire de poids lourd par 1000 m² de surface de plancher devra être réalisée.
• 16,5 m x 3,5 m par aire poids lourdsur la commune de LevensL'aire poids lourd sera d'une superficie de 16,5 mètres x 3,5 mètres, définie conformément aux normes européennes. − Pour le stationnement des vélos
• 1 place vélo par habitationpour l'hébergement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 places vélo par habitationpour le logement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'intérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.
• 1 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'extérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Hauteur et volumétrie des constructionsrubrique 4

La rubrique porte l'intitulé « Majorations de volume constructible » : la hauteur de zone se lit après le pied de page 143. Le bloc 1.3.7 renvoie aux dispositions générales et porte, pour Saint-Laurent-du-Var, une protection du linéaire commercial en rez-de-chaussée sur 20 m de profondeur - c'est une règle de destination, pas de hauteur. Dans le secteur UBd1, dans la bande continue, les bâtiments dont les locaux en rez-de-chaussée ont plus de 5 m sous plafond peuvent dépasser de 1 m sur 30 % de l'unité foncière : la rubrique réunissant tout le bloc de Nice en un seul alinéa, ce chiffre ne se cite pas dans la fenêtre lue et n'est pas repris en valeur. À Nice, les édicules techniques et d'accès sont admis jusqu'à 2,50 m au-dessus de l'égout : le document écrit « 2,50m » sans espace avant l'unité, la citation ne sait plus placer ce nombre, et aucune valeur n'en est tirée.

• 3 m pour les annexessur la commune de Levens- Levens : o La hauteur des annexes est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 3,50 m sans remblais et 1,50 m avec remblaispour les murs de soutènement, sur la commune de Levens- Levens : o La hauteur des annexes est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 20 m de hauteur frontalesur la commune de Levens... est limitée à 3 m, o La hauteur des murs de soutènement est fixée à 3,50 m sans remblais et à 1,50 m avec remblais. o La hauteur frontale est limitée à 20 m.
• 1 niveau en attique de 3 m maximumsur la commune de Vence, pour les constructions dont la hauteur à l'égout atteint 18 m, avec un retrait de 3 m minimum sur les façades sur rues- Vence : o Pour les constructions dont la hauteur à l'égout atteint 18 m, un niveau supplémentaire en attique ne dépassant pas 3m peut être accepté.
• 18 m à l'égout et en hauteur frontalesur la commune de Vence, pour les équipements d'intérêt collectif et services publics... o Pour les constructions à destination d'équipements d'intérêt collectif et services publics, la hauteur à l'égout et la hauteur frontale ne pourront excéder 18 m.
• 3,50 m au-dessus de l'égoutsur la commune de Nice, pour les systèmes solaires et les dispositifs de production d'énergie renouvelable ou de récupération d'eau... de production d'énergie renouvelable, ou de récupération d'eau est autorisée en superstructure technique au-dessus de l'égout du toit, dans la limite de 3,50 m et dans les conditions fixées en article
• 3,50 m au-dessus de la hauteur du secteursur la commune de Nice, pour les « toitures jardin » participant de la biodiversité... de la hauteur du secteur et concourant à la réalisation d'une « toiture jardin » participant de la biodiversité sont autorisés, dans la limite de 3,50 m. o Les édicules techniques et d'accès sont autorisés en superstructure au-dessus de l'égout du toit, ou au-dessus des terrasses existantes, sans dépasser 2,50m. o Pour les hôtels, les garde-corps, les acrotères, les terrasses, ainsi que les brise-vent translucides de moins de 1.70 m de haut, les édicules ...
• Dépassement de 2 m maximumsur la commune de Nice, pour des motifs d'architecture et de cohérence avec les bâtiments existants en bordure de voie... et de mise en cohérence du bâtiment projeté avec les bâtiments existants situés en bordure de voie, faire l'objet d'un dépassement n'excédant pas de 2 m les hauteurs autorisées. o Dans le secteur UBd1, dans la bande continue, la hauteur des bâtiments comportant en rez-de-chaussée des locaux de hauteur sous plafond supérieure à 5 m, peut faire l'objet, sur 30 % de l'unité foncière, d'un dépassement n'excédant pas de plus de 1 m les hauteurs autorisées. o ...
• 5 m au-dessus de la hauteur autoriséesur la commune de Nice, pour les éléments ponctuels de façade (dôme, fronton) dont la projection au sol ne dépasse pas 15 % de l'emprise du bâtimentIl en est de même pour : ... du port Lympia. o Des éléments ponctuels de composition de façade tels que dôme, fronton, peuvent atteindre une hauteur supérieure de 5 m maximum à celles autorisées, à condition que la projection au sol de ces éléments ne dépasse pas 15% de l'emprise du bâtiment concerné. o Des travaux conservatoires ou d'équipements techniques de sécurité, y compris l'installation des ascenseurs ainsi que des travaux relatifs à la ...
• 1,6 fois la largeur de la voiedans le secteur UBd1, dans la bande continueException(s) : [...] - Dans le secteur UBd1 o Dans la bande continue : la hauteur relative des bâtiments et des constructions est limitée à 1,6 fois la largeur actuelle ou future de la voie ou de l'emprise publique ou des espaces concernés par la limite d'implantation des constructions (trait rouge) qui bordent le bâtiment et à 18,5 m à l'égout du toit et 6 niveaux soit R+ 5 et 22 m au faîtage.
• 18,5 m à l'égout et 22 m au faîtagedans le secteur UBd1, dans la bande continueException(s) : ... par la limite d'implantation des constructions (trait rouge) qui bordent le bâtiment et à 18,5 m à l'égout du toit et 6 niveaux soit R+ 5 et 22 m au faîtage.
• 3,50 m entre l'égout et le faîtagedans le secteur UBd1, dans la bande continueLe faitage de la toiture ne devra pas dépasser une hauteur de 3,50 mètres mesurée à partir de l'égout principal du toit.
• 6 m à l'égoutdans le secteur UBd1, en dehors de la bande continue, sur les unités foncières inférieures à 2 000 m²- MS3 o En dehors de la bande continue : [...] Sur les unités foncières inférieures à 2000 m², la hauteur des bâtiments ne doit pas excéder 6 m à l'égout du toit.
• 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, en dehors de la bande continue, pour les constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sportToutefois, la hauteur des constructions nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport peut atteindre 10 m à l'égout du toit. services publics. o Dans la bande « continue », tout bâtiment, quelle que soit sa hauteur, peut s'implanter jusqu'aux limites séparatives. o En dehors de la bande continue, pour les unités foncières supérieures à 2000 m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout du toit, doit ...
• Hauteur fixée au plan de zonagelorsqu'une hauteur y est préciséeException(s) : - Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas dans le cas d'une hauteur précisée au plan de zonage.

Implantation des constructionsrubrique 3

Les dispositions ne s'appliquent pas lorsque les orientations d'aménagement et de programmation précisent des règles d'implantation. Les saillies admises dans les reculs induits et en surplomb des voies sont plafonnées de 0,20 m à 3,50 m selon leur nature.

• Non réglementéepour les garages, le long des voies publiques et des routes métropolitaines, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : L'implantation des garages est non réglementée le long des voies publiques et de toutes les routes métropolitaines (RM).
• Bande continue de 16 msur la commune de NiceLa largeur de cette bande est fixée à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en ...
• Bande continue augmentée de 40 cmsur la commune de Nice, pour les constructions mettant en oeuvre une isolation thermique extérieure des façades... à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en article 2.1.2, • de respecter la ...
• Retrait de 10 men bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice10 m en bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 8 men bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice8 m en bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 5 men bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès, sur la commune de Nice5 m en bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès.
• À l'alignementdans le périmètre de l'OAP Square Benes, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Dans le périmètre de l'OAP Square Benes, les constructions doivent s'implanter à l'alignement. o En dehors du périmètre de l'OAP du Square Benès, l'implantation en retrait de l'alignement ne peut être autorisée que : Si la construction nouvelle est édifiée en continuité d'une construction existante située sur le fond voisin, et implantée en retrait ; Pour des motifs de composition urbaine qui se traduit par un recul sur voie ou ...
• Recul de 2 à 5 mhors du périmètre de l'OAP du Square Benès, pour des motifs de composition urbaine, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... publique ou pour tenir compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m minimumpour les piscines, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 3 m minimumpour les piscines, hormis sur la commune de Saint-Laurent-du-VarException(s) : [...] - Hormis à Saint-Laurent du Var, les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 3 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m de l'axe et 3 m des bergesdans les zones « Cours d'eau (fleuves, rivières, vallons) » de la trame verte et bleue... trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, toute construction devra être implantée avec un recul de 5 m de l'axe et 3 m des berges des cours d'eau à ciel ouvert, afin de préserver les continuités écologiques.
• Au droit des limites de la voiedans le secteur UBd1, en l'absence de limites d'implantation graphiques- Dans le secteur UBd1 : o En l'absence de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ...
• Retrait admisdans le secteur UBd1, pour les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2 000 m²... de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ou à condition de se raccorder aux ...
• 2,50 m de hauteur maximumdans le secteur UBd1, dans la bande comprise entre la voie et la limite d'implantation, pour les accès, parkings enterrés, édifices techniques et aménagements paysagers... les accès, les parkings enterrés en partie ou en totalité, les équipements ou édifices techniques et les aménagements paysagers, dans la limite de 2,50 mètres de hauteur au-dessus du terrain naturel.
• Au droit ou en retrait de la limite de la voiedans le secteur UBd2- Dans le secteur UBd2 : Les bâtiments peuvent être implantés au droit ou en retrait de limite de la voie ou des emprises publiques existantes ou des limites d'implantation graphiques : emplacement réservé voirie, limite d'implantation graphique des constructions (figurant en trait continu rouge sur le plan directeur de zonage) ou marge de recul graphique, lorsqu'elles existent. 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être ...

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

• Dispositif de compostage obligatoirepour toute construction à usage d'habitation ou produisant des ordures ménagères fermentesciblesPour toute construction à usage d'habitation, ou dont l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.
• 20 % du terrain en espaces verts, dont la moitié en pleine terredans le secteur UBd2Dans le secteur UBd2 : - 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts dont la moitié en pleine terre.
• Marges de recul à dominante d'espace vert de pleine terredans le secteur UBd2, hors bordure des viaducsDans le secteur UBd2 : [...] - Les marges de recul en bordure de voie, doivent être à dominante d'espace vert en pleine terre.
• 10 % du terrain en espaces vertssur la commune de Vence- Vence : 10% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

• Dispositif de compostage obligatoirepour toute construction à usage d'habitation ou produisant des ordures ménagères fermentesciblesPour toute construction à usage d'habitation, ou dont l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.
• 20 % du terrain en espaces verts, dont la moitié en pleine terredans le secteur UBd2Dans le secteur UBd2 : - 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts dont la moitié en pleine terre.
• Marges de recul à dominante d'espace vert de pleine terredans le secteur UBd2, hors bordure des viaducsDans le secteur UBd2 : [...] - Les marges de recul en bordure de voie, doivent être à dominante d'espace vert en pleine terre.
• 10 % du terrain en espaces vertssur la commune de Vence- Vence : 10% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Stationnementrubrique 8

La rubrique de la zone renvoie aux dispositions générales (« Cf. Dispositions générales. ») : les normes par destination sont fixées par le tableau des dispositions générales du PLUm. Le découpeur a pris pour intitulé de cette rubrique une puce de plantation (« Les espaces de stationnement à l'air libre devront être plantés à raison de 1 arbre à haute tige pour 3 places ») : cette règle appartient au traitement paysager et n'est pas compilée en stationnement. La norme « 1 place par tranche de 40 m² » pour les bureaux, commerces et activités de service, que fixent les mêmes communes, n'est pas reprise en valeur : l'extraction réunit tout le bloc d'une commune en un seul alinéa et son chiffre tomberait au-delà de la fenêtre lue. Pour la même raison, les deux normes de Levens restent en note : 1 place pour 80 m² entre 100 et 1 000 m² de surface de plancher, 1 place pour 50 m² au-delà.

• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur les communes de La Gaude, Falicon, Gilette, La Roquette-sur-Var, Le Broc, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers et Saint-Jeannet... Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers, Saint-Jeannet : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place à partir de 80 m² crééspour les extensions dans le volume existant, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : 1 place à partir de 80 m² de surface de plancher créée pour les extensions dans le volume existant des constructions.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Carros- Carros : o Logements : 2 places minimum par logement o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 50 m²pour les logements, sur la commune de Colomars- Colomars : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 50 m² de surface de plancher o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur la commune de Gattières- Gattières : o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Logements : 1 place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher ;
• 1 place pour 30 m²pour les logements, dans le secteur UBd1, sur la commune de Nice- Nice : Dans le secteur UBd1 : o Logements : 1 place pour 30 m² de surface de plancher.
• Aucune place exigéepour les commerces et activités de services de moins de 300 m² de surface de plancher, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Pour les commerces et activités de services d'une surface de plancher inférieure à 300 m2 : aucune place de stationnement ne sera exigée.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- MS3 o Logements : 2 places minimum par logement o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logementspour les opérations de plusieurs lots à bâtir ou logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place par logementpour les logements de moins de 60 m² de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : 1 place par logement inférieur à 60 m² de surface de plancher ;
• 2 places par logementpour les logements de 60 m² et plus de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 80 m²pour les commerces, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 40 m²pour les restaurants, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : ... ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 6 logementspour les deux-roues motorisés, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 0,75 m² de local vélo par logementpour les logements de moins de 60 m², sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement
• 1,50 m² de local vélo par logementpour les logements de 60 m² et plus, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : [...] Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 1 aire poids lourd par 1000 m²pour les commerces de plus de 1 000 m², sur la commune de Levens- Levens : Pour les commerces de plus de 1000 m², une aire de poids lourd par 1000 m² de surface de plancher devra être réalisée.
• 16,5 m x 3,5 m par aire poids lourdsur la commune de LevensL'aire poids lourd sera d'une superficie de 16,5 mètres x 3,5 mètres, définie conformément aux normes européennes. − Pour le stationnement des vélos
• 1 place vélo par habitationpour l'hébergement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 places vélo par habitationpour le logement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'intérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.
• 1 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'extérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

• Dispositif de compostage obligatoirepour toute construction à usage d'habitation ou produisant des ordures ménagères fermentesciblesPour toute construction à usage d'habitation, ou dont l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.
• 20 % du terrain en espaces verts, dont la moitié en pleine terredans le secteur UBd2Dans le secteur UBd2 : - 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts dont la moitié en pleine terre.
• Marges de recul à dominante d'espace vert de pleine terredans le secteur UBd2, hors bordure des viaducsDans le secteur UBd2 : [...] - Les marges de recul en bordure de voie, doivent être à dominante d'espace vert en pleine terre.
• 10 % du terrain en espaces vertssur la commune de Vence- Vence : 10% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Implantation des constructionsrubrique 3

Les dispositions ne s'appliquent pas lorsque les orientations d'aménagement et de programmation précisent des règles d'implantation. Les saillies admises dans les reculs induits et en surplomb des voies sont plafonnées de 0,20 m à 3,50 m selon leur nature.

• Non réglementéepour les garages, le long des voies publiques et des routes métropolitaines, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : L'implantation des garages est non réglementée le long des voies publiques et de toutes les routes métropolitaines (RM).
• Bande continue de 16 msur la commune de NiceLa largeur de cette bande est fixée à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en ...
• Bande continue augmentée de 40 cmsur la commune de Nice, pour les constructions mettant en oeuvre une isolation thermique extérieure des façades... à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en article 2.1.2, • de respecter la ...
• Retrait de 10 men bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice10 m en bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 8 men bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice8 m en bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 5 men bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès, sur la commune de Nice5 m en bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès.
• À l'alignementdans le périmètre de l'OAP Square Benes, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Dans le périmètre de l'OAP Square Benes, les constructions doivent s'implanter à l'alignement. o En dehors du périmètre de l'OAP du Square Benès, l'implantation en retrait de l'alignement ne peut être autorisée que : Si la construction nouvelle est édifiée en continuité d'une construction existante située sur le fond voisin, et implantée en retrait ; Pour des motifs de composition urbaine qui se traduit par un recul sur voie ou ...
• Recul de 2 à 5 mhors du périmètre de l'OAP du Square Benès, pour des motifs de composition urbaine, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... publique ou pour tenir compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m minimumpour les piscines, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 3 m minimumpour les piscines, hormis sur la commune de Saint-Laurent-du-VarException(s) : [...] - Hormis à Saint-Laurent du Var, les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 3 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m de l'axe et 3 m des bergesdans les zones « Cours d'eau (fleuves, rivières, vallons) » de la trame verte et bleue... trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, toute construction devra être implantée avec un recul de 5 m de l'axe et 3 m des berges des cours d'eau à ciel ouvert, afin de préserver les continuités écologiques.
• Au droit des limites de la voiedans le secteur UBd1, en l'absence de limites d'implantation graphiques- Dans le secteur UBd1 : o En l'absence de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ...
• Retrait admisdans le secteur UBd1, pour les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2 000 m²... de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ou à condition de se raccorder aux ...
• 2,50 m de hauteur maximumdans le secteur UBd1, dans la bande comprise entre la voie et la limite d'implantation, pour les accès, parkings enterrés, édifices techniques et aménagements paysagers... les accès, les parkings enterrés en partie ou en totalité, les équipements ou édifices techniques et les aménagements paysagers, dans la limite de 2,50 mètres de hauteur au-dessus du terrain naturel.
• Au droit ou en retrait de la limite de la voiedans le secteur UBd2- Dans le secteur UBd2 : Les bâtiments peuvent être implantés au droit ou en retrait de limite de la voie ou des emprises publiques existantes ou des limites d'implantation graphiques : emplacement réservé voirie, limite d'implantation graphique des constructions (figurant en trait continu rouge sur le plan directeur de zonage) ou marge de recul graphique, lorsqu'elles existent. 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être ...

Implantation des constructionsrubrique 3

Les dispositions ne s'appliquent pas lorsque les orientations d'aménagement et de programmation précisent des règles d'implantation. Les saillies admises dans les reculs induits et en surplomb des voies sont plafonnées de 0,20 m à 3,50 m selon leur nature.

• Non réglementéepour les garages, le long des voies publiques et des routes métropolitaines, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : L'implantation des garages est non réglementée le long des voies publiques et de toutes les routes métropolitaines (RM).
• Bande continue de 16 msur la commune de NiceLa largeur de cette bande est fixée à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en ...
• Bande continue augmentée de 40 cmsur la commune de Nice, pour les constructions mettant en oeuvre une isolation thermique extérieure des façades... à 16 m. o Pour les constructions mettant en œuvre des dispositifs d'isolation thermique extérieure des façades, la largeur de cette bande est augmentée de 40 cm. o Dans les reculs induits, peuvent être autorisés : Quelle que soit la surface du terrain, à l'exception des emprises concernées par des emplacements réservés, la surélévation des constructions, sous réserve : • de respecter les hauteurs maximales mentionnées en article 2.1.2, • de respecter la ...
• Retrait de 10 men bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice10 m en bordure de la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 8 men bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8, sur la commune de Nice8 m en bordure des bretelles d'accès à la pénétrante du PAILLON et de l'autoroute A8,
• Retrait de 5 men bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès, sur la commune de Nice5 m en bordure de la voie Pierre MATHIS et de ses accès.
• À l'alignementdans le périmètre de l'OAP Square Benes, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Dans le périmètre de l'OAP Square Benes, les constructions doivent s'implanter à l'alignement. o En dehors du périmètre de l'OAP du Square Benès, l'implantation en retrait de l'alignement ne peut être autorisée que : Si la construction nouvelle est édifiée en continuité d'une construction existante située sur le fond voisin, et implantée en retrait ; Pour des motifs de composition urbaine qui se traduit par un recul sur voie ou ...
• Recul de 2 à 5 mhors du périmètre de l'OAP du Square Benès, pour des motifs de composition urbaine, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... publique ou pour tenir compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m minimumpour les piscines, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... compte notamment de la présence d'espaces verts à protéger ou de sujets végétaux ; ce recul aura une valeur comprise entre 2 mètres et 5 mètres. o Les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 5 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 3 m minimumpour les piscines, hormis sur la commune de Saint-Laurent-du-VarException(s) : [...] - Hormis à Saint-Laurent du Var, les piscines doivent s'implanter à une distance minimale de 3 m de la limite des emprises publiques des voies.
• 5 m de l'axe et 3 m des bergesdans les zones « Cours d'eau (fleuves, rivières, vallons) » de la trame verte et bleue... trame verte et bleue », document n°5 des pièces règlementaires du PLU métropolitain, toute construction devra être implantée avec un recul de 5 m de l'axe et 3 m des berges des cours d'eau à ciel ouvert, afin de préserver les continuités écologiques.
• Au droit des limites de la voiedans le secteur UBd1, en l'absence de limites d'implantation graphiques- Dans le secteur UBd1 : o En l'absence de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ...
• Retrait admisdans le secteur UBd1, pour les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2 000 m²... de limites d'implantation graphiques, les bâtiments doivent s'implanter au droit des limites de la voie ou des emprises publiques existantes. o Les bâtiments implantés sur un terrain d'au moins 2000 m² pourront se tenir en retrait des limites de la voie ou des emprises publiques existantes et des limites d'implantation graphiques définies ci-dessus, s'ils offrent une composition architecturale d'ensemble de qualité ou à condition de se raccorder aux ...
• 2,50 m de hauteur maximumdans le secteur UBd1, dans la bande comprise entre la voie et la limite d'implantation, pour les accès, parkings enterrés, édifices techniques et aménagements paysagers... les accès, les parkings enterrés en partie ou en totalité, les équipements ou édifices techniques et les aménagements paysagers, dans la limite de 2,50 mètres de hauteur au-dessus du terrain naturel.
• Au droit ou en retrait de la limite de la voiedans le secteur UBd2- Dans le secteur UBd2 : Les bâtiments peuvent être implantés au droit ou en retrait de limite de la voie ou des emprises publiques existantes ou des limites d'implantation graphiques : emplacement réservé voirie, limite d'implantation graphique des constructions (figurant en trait continu rouge sur le plan directeur de zonage) ou marge de recul graphique, lorsqu'elles existent. 2.1.3.2 Par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être ...

Implantation des constructionsrubrique 3

Le découpage éclate cette question sur deux rubriques : la rubrique 3 porte la règle de zone (« en limites »), Beaulieu-sur-Mer, Levens et le début du bloc de Nice, mais la SUITE - Nice dans la bande continue (implantation jusqu'aux limites quelle que soit la hauteur), Nice hors bande continue (6 m des limites au-delà de 6 m à l'égout, unités foncières de plus de 2 000 m²), Saint-Laurent-du-Var (ordre continu sur 16 m depuis l'alignement, puis moitié de la différence d'altitude sans être inférieure à 4 m), Vence « non réglementé » et l'exception des piscines à 3 m - se trouve dans la rubrique 4 servie, et n'est donc pas compilée ici. Le bloc de Nice de la rubrique 3 est en outre coupé en pleine phrase : « Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande. Dans le secteur » puis le texte s'arrête.

• En limites séparativespour les garages, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : les constructions destinées aux garages peuvent s'implanter sur les limites séparatives.
• Ordre continu d'une limite latérale à l'autredans la bande de 12 m de profondeur depuis la limite d'implantation, sur la commune de Levens- Levens : o Dans une bande de 12m de profondeur mesurée à partir de la limite d'implantation définie dans l'article 2.1.3.1, les bâtiments devront être édifiés en ordre continu d'une limite latérale à l'autre. o Au-delà des 12m de profondeur à compter de l'alignement, les bâtiments devront être édifiés : Soit en limite séparative, Soit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 ...
• En limite, ou à la moitié de la hauteur sans être inférieur à 5 mau-delà de 12 m de profondeur depuis l'alignement, sur la commune de LevensSoit à une distance de la limite séparative au moins égale à la moitié de leur hauteur frontale à l'égout du toit entre ces 2 points sans être inférieure à 5m
• 2 m au-dessus du mur pignonen dehors de la bande continue, pour un bâtiment accolé à un mur pignon existant, sur la commune de NiceEn dehors de la bande continue, le bâtiment ne devra pas dépasser de plus de 2 m la hauteur de ce mur.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 6 m à l'égoutsur toute l'unité foncière, sur la commune de Nice... à un mur pignon existant sans être limités par la hauteur de ce mur. o Sur toute l'unité foncière, toute partie de bâtiment dont la hauteur n'excède pas 6 m à l'égout du toit, peut être implantée jusqu'aux limites séparatives.
• Jusqu'aux limites séparatives sous 10 m à l'égoutdans le secteur UBd1, pour les constructions liées aux services publics ou d'intérêt collectif d'enseignement et de sport- MS3 cette hauteur est portée à 10 m pour les constructions liées et nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectifs d'enseignement et de sport. o Pour les unités foncières inférieures à 2000m², toute partie de bâtiment dont la hauteur excède 6 m à l'égout doit être implantée dans cette bande.

Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditionsrubrique 1

Dans les périmètres de risques naturels et dans ceux du Plan d'Exposition au Bruit, tout est interdit sauf ce que l'article 1.2 admet. À Nice, la modification et l'extension des ICPE de même nature, et la création d'ICPE liées aux équipements, au stationnement ou à l'artisanat, sont en outre autorisées. La rubrique servie se prolonge sur du texte d'aspect extérieur (2.2.6 Colorimétrie).

• Interditpour les exploitations agricoles et forestières nouvelles, hors la commune de Nice1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : - Les exploitations agricoles et forestières nouvelles, sauf pour la commune de Nice ;
• Interditpour les commerces de gros et les dépôts de véhicules, et pour les entrepôts hors la commune de Nice1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les commerces de gros ; - Les entrepôts, sauf pour la commune de Nice ; - Les dépôts de véhicules ;
• Interditpour les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs et les caravanes isolées1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, les parcs d'attraction, les terrains de sports motorisés ;
• Interdit au-delà de 3 mpour les affouillements en bordure des voies repérées aux documents graphiques1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les affouillements de plus de 3 m en bordure des voies repérées sur les documents graphiques par une bande de couleur sur une distance de 20 m à partir de la largeur actuelle ou future de la voie ;
• Interditle long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Le long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m définie de part et d'autre de l'axe du vallon naturel ou canalisé, toutes les constructions et installations, même en cas de couverture du vallon.
• Interditpour les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances et les dépôts de matériaux, sur la commune de LevensSpécificité(s) locale(s) : - Sont également interdits à Levens : les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances, les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature.
• 300 m² de surface de plancher maximumpour les commerces de détail, hors la commune de Nice1.2.4 Dans toute la zone : - Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² sauf sur la commune de Nice où la surface de plancher n'est pas limitée ;
• Surface de plancher non limitéepour les commerces de détail, sur la commune de Nice1.2.4 Dans toute la zone : - Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² sauf sur la commune de Nice où la surface de plancher n'est pas limitée ;
• Surface de plancher non limitéepour les commerces de détail, sur la commune de LevensSpécificité(s) locale(s) Sont en outre autorisés à : [...] - Levens : Les commerces de détail sans limite de surface de plancher.
• 500 m² de surface de plancher maximumpour les commerces de détail, sur la commune de Saint-Laurent-du-VarSpécificité(s) locale(s) Sont en outre autorisés à : ... : les commerces de détails à condition de ne pas excéder une surface de plancher de 500 m2.
• 300 m² de surface de plancher par cellule commercialepour les commerces de détail, sur la commune de Vence- Vence : les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² par cellule commerciale. montagne.
• Autorisé sous conditionspour l'artisanat1.2.4 Dans toute la zone : [...] - L'artisanat à condition d'être compatible avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage ;

Stationnementrubrique 8

La rubrique de la zone renvoie aux dispositions générales (« Cf. Dispositions générales. ») : les normes par destination sont fixées par le tableau des dispositions générales du PLUm. Le découpeur a pris pour intitulé de cette rubrique une puce de plantation (« Les espaces de stationnement à l'air libre devront être plantés à raison de 1 arbre à haute tige pour 3 places ») : cette règle appartient au traitement paysager et n'est pas compilée en stationnement. La norme « 1 place par tranche de 40 m² » pour les bureaux, commerces et activités de service, que fixent les mêmes communes, n'est pas reprise en valeur : l'extraction réunit tout le bloc d'une commune en un seul alinéa et son chiffre tomberait au-delà de la fenêtre lue. Pour la même raison, les deux normes de Levens restent en note : 1 place pour 80 m² entre 100 et 1 000 m² de surface de plancher, 1 place pour 50 m² au-delà.

• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur les communes de La Gaude, Falicon, Gilette, La Roquette-sur-Var, Le Broc, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers et Saint-Jeannet... Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers, Saint-Jeannet : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place à partir de 80 m² crééspour les extensions dans le volume existant, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : 1 place à partir de 80 m² de surface de plancher créée pour les extensions dans le volume existant des constructions.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Carros- Carros : o Logements : 2 places minimum par logement o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 50 m²pour les logements, sur la commune de Colomars- Colomars : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 50 m² de surface de plancher o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur la commune de Gattières- Gattières : o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Logements : 1 place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher ;
• 1 place pour 30 m²pour les logements, dans le secteur UBd1, sur la commune de Nice- Nice : Dans le secteur UBd1 : o Logements : 1 place pour 30 m² de surface de plancher.
• Aucune place exigéepour les commerces et activités de services de moins de 300 m² de surface de plancher, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Pour les commerces et activités de services d'une surface de plancher inférieure à 300 m2 : aucune place de stationnement ne sera exigée.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- MS3 o Logements : 2 places minimum par logement o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logementspour les opérations de plusieurs lots à bâtir ou logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place par logementpour les logements de moins de 60 m² de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : 1 place par logement inférieur à 60 m² de surface de plancher ;
• 2 places par logementpour les logements de 60 m² et plus de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 80 m²pour les commerces, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 40 m²pour les restaurants, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : ... ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 6 logementspour les deux-roues motorisés, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 0,75 m² de local vélo par logementpour les logements de moins de 60 m², sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement
• 1,50 m² de local vélo par logementpour les logements de 60 m² et plus, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : [...] Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 1 aire poids lourd par 1000 m²pour les commerces de plus de 1 000 m², sur la commune de Levens- Levens : Pour les commerces de plus de 1000 m², une aire de poids lourd par 1000 m² de surface de plancher devra être réalisée.
• 16,5 m x 3,5 m par aire poids lourdsur la commune de LevensL'aire poids lourd sera d'une superficie de 16,5 mètres x 3,5 mètres, définie conformément aux normes européennes. − Pour le stationnement des vélos
• 1 place vélo par habitationpour l'hébergement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 places vélo par habitationpour le logement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'intérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.
• 1 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'extérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.

Stationnementrubrique 8

La rubrique de la zone renvoie aux dispositions générales (« Cf. Dispositions générales. ») : les normes par destination sont fixées par le tableau des dispositions générales du PLUm. Le découpeur a pris pour intitulé de cette rubrique une puce de plantation (« Les espaces de stationnement à l'air libre devront être plantés à raison de 1 arbre à haute tige pour 3 places ») : cette règle appartient au traitement paysager et n'est pas compilée en stationnement. La norme « 1 place par tranche de 40 m² » pour les bureaux, commerces et activités de service, que fixent les mêmes communes, n'est pas reprise en valeur : l'extraction réunit tout le bloc d'une commune en un seul alinéa et son chiffre tomberait au-delà de la fenêtre lue. Pour la même raison, les deux normes de Levens restent en note : 1 place pour 80 m² entre 100 et 1 000 m² de surface de plancher, 1 place pour 50 m² au-delà.

• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur les communes de La Gaude, Falicon, Gilette, La Roquette-sur-Var, Le Broc, Saint-André-de-la-Roche, Saint-Blaise, Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers et Saint-Jeannet... Tourrette-Levens, Aspremont, Bonson, Castagniers, Saint-Jeannet : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher. o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place à partir de 80 m² crééspour les extensions dans le volume existant, sur la commune de Beaulieu-sur-Mer- Beaulieu-sur-Mer : 1 place à partir de 80 m² de surface de plancher créée pour les extensions dans le volume existant des constructions.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Carros- Carros : o Logements : 2 places minimum par logement o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par logement, plus 1 place par tranche de 50 m²pour les logements, sur la commune de Colomars- Colomars : o Logements : 1 place par logement assortie d'une place par tranche entamée de 50 m² de surface de plancher o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher.
• 1 place par tranche de 60 m²pour les logements, sur la commune de Gattières- Gattières : o Bureaux, commerce et activités de service : 1 place par tranche de 40 m² de surface de plancher. o Logements : 1 place par tranche entamée de 60 m² de surface de plancher ;
• 1 place pour 30 m²pour les logements, dans le secteur UBd1, sur la commune de Nice- Nice : Dans le secteur UBd1 : o Logements : 1 place pour 30 m² de surface de plancher.
• Aucune place exigéepour les commerces et activités de services de moins de 300 m² de surface de plancher, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Pour les commerces et activités de services d'une surface de plancher inférieure à 300 m2 : aucune place de stationnement ne sera exigée.
• 2 places minimum par logementpour les logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- MS3 o Logements : 2 places minimum par logement o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logementspour les opérations de plusieurs lots à bâtir ou logements, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var... o En outre, pour les opérations engendrant plusieurs lots à bâtir et/ou plusieurs logements, il sera exigé une place de stationnement visiteur par tranche de 5 lots ou 5 logements, à l'exclusion des logements locatifs sociaux.
• 1 place par logementpour les logements de moins de 60 m² de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : 1 place par logement inférieur à 60 m² de surface de plancher ;
• 2 places par logementpour les logements de 60 m² et plus de surface de plancher, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 80 m²pour les commerces, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : [...] 2 places par logement supérieur ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 40 m²pour les restaurants, sur la commune de Vence- Vence : o Logements : ... ou égal à 60 m² de surface de plancher. o Commerces : 1 place pour 80 m² de surface de plancher. o Restaurants : 1 place pour 40 m² de surface de plancher.
• 1 place pour 6 logementspour les deux-roues motorisés, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 0,75 m² de local vélo par logementpour les logements de moins de 60 m², sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : Pour les logements inférieurs à 60 m², 0.75 m² par logement
• 1,50 m² de local vélo par logementpour les logements de 60 m² et plus, sur la commune de VenceDeux-roues motorisés : 1 place pour 6 logements. o Vélos : [...] Pour les logements de 60m² et plus, 1.50 m² par logement.
• 1 aire poids lourd par 1000 m²pour les commerces de plus de 1 000 m², sur la commune de Levens- Levens : Pour les commerces de plus de 1000 m², une aire de poids lourd par 1000 m² de surface de plancher devra être réalisée.
• 16,5 m x 3,5 m par aire poids lourdsur la commune de LevensL'aire poids lourd sera d'une superficie de 16,5 mètres x 3,5 mètres, définie conformément aux normes européennes. − Pour le stationnement des vélos
• 1 place vélo par habitationpour l'hébergement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 places vélo par habitationpour le logement, sur la commune de Nice- Nice : o Il est imposé 1 place de stationnement vélo par habitation destinée à l'hébergement et 2 places de stationnement vélo par habitation destinée au logement.
• 2 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'intérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.
• 1 m² de local vélo par logementpour les logements situés à l'extérieur du périmètre vélo, sur la commune de Saint-Laurent-du-Var- Saint-Laurent-du-Var : o Logements : à l'intérieur du périmètre vélo, 2 m² de local vélo par logement ; à l'extérieur du périmètre vélo, 1 m² de local vélo par logement.

Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditionsrubrique 1

Dans les périmètres de risques naturels et dans ceux du Plan d'Exposition au Bruit, tout est interdit sauf ce que l'article 1.2 admet. À Nice, la modification et l'extension des ICPE de même nature, et la création d'ICPE liées aux équipements, au stationnement ou à l'artisanat, sont en outre autorisées. La rubrique servie se prolonge sur du texte d'aspect extérieur (2.2.6 Colorimétrie).

• Interditpour les exploitations agricoles et forestières nouvelles, hors la commune de Nice1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : - Les exploitations agricoles et forestières nouvelles, sauf pour la commune de Nice ;
• Interditpour les commerces de gros et les dépôts de véhicules, et pour les entrepôts hors la commune de Nice1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les commerces de gros ; - Les entrepôts, sauf pour la commune de Nice ; - Les dépôts de véhicules ;
• Interditpour les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs et les caravanes isolées1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les terrains de camping et de caravaning, les habitations légères de loisirs, les caravanes isolées, les parcs d'attraction, les terrains de sports motorisés ;
• Interdit au-delà de 3 mpour les affouillements en bordure des voies repérées aux documents graphiques1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Les affouillements de plus de 3 m en bordure des voies repérées sur les documents graphiques par une bande de couleur sur une distance de 20 m à partir de la largeur actuelle ou future de la voie ;
• Interditle long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m1.1.3 Dans toute la zone sont interdit(e)s : [...] - Le long des vallons repérés au plan de zonage, dans la zone non-aedificandi de 2,50 m définie de part et d'autre de l'axe du vallon naturel ou canalisé, toutes les constructions et installations, même en cas de couverture du vallon.
• Interditpour les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances et les dépôts de matériaux, sur la commune de LevensSpécificité(s) locale(s) : - Sont également interdits à Levens : les parcs résidentiels de loisirs, les villages de vacances, les dépôts et les déversements de matériaux de toute nature.
• 300 m² de surface de plancher maximumpour les commerces de détail, hors la commune de Nice1.2.4 Dans toute la zone : - Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² sauf sur la commune de Nice où la surface de plancher n'est pas limitée ;
• Surface de plancher non limitéepour les commerces de détail, sur la commune de Nice1.2.4 Dans toute la zone : - Les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² sauf sur la commune de Nice où la surface de plancher n'est pas limitée ;
• Surface de plancher non limitéepour les commerces de détail, sur la commune de LevensSpécificité(s) locale(s) Sont en outre autorisés à : [...] - Levens : Les commerces de détail sans limite de surface de plancher.
• 500 m² de surface de plancher maximumpour les commerces de détail, sur la commune de Saint-Laurent-du-VarSpécificité(s) locale(s) Sont en outre autorisés à : ... : les commerces de détails à condition de ne pas excéder une surface de plancher de 500 m2.
• 300 m² de surface de plancher par cellule commercialepour les commerces de détail, sur la commune de Vence- Vence : les commerces de détail, à condition de pas excéder une surface de plancher de 300 m² par cellule commerciale. montagne.
• Autorisé sous conditionspour l'artisanat1.2.4 Dans toute la zone : [...] - L'artisanat à condition d'être compatible avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage ;

Emprise au sol et pleine terrerubrique 5

La rubrique se termine sur un fragment de règle de plantation (« un arbre de force 20/25 de circonférence par tranche de 70 m² ») qui relève du traitement paysager : rien n'en est tiré ici.

• 30 m² par annexesur la commune de Vence- Vence : l'emprise au sol de chaque annexe est limitée à 30m².
• 3 annexes au maximumsur la commune de VenceLe nombre d'annexe est limité à trois.

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtisrubrique 7

• Dispositif de compostage obligatoirepour toute construction à usage d'habitation ou produisant des ordures ménagères fermentesciblesPour toute construction à usage d'habitation, ou dont l'usage produit des ordures ménagères fermentescibles, les espaces libres doivent comporter un dispositif de compostage adapté à ces productions. 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.
• 20 % du terrain en espaces verts, dont la moitié en pleine terredans le secteur UBd2Dans le secteur UBd2 : - 20% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts dont la moitié en pleine terre.
• Marges de recul à dominante d'espace vert de pleine terredans le secteur UBd2, hors bordure des viaducsDans le secteur UBd2 : [...] - Les marges de recul en bordure de voie, doivent être à dominante d'espace vert en pleine terre.
• 10 % du terrain en espaces vertssur la commune de Vence- Vence : 10% au moins de la superficie du terrain doit être aménagée en espaces verts.