Parcelle ND 94 à Nice
3 470 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000ND0094. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCg
quartiers urbains denses discontinus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCg)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye de Roseland (demeure dite)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Sainte-HélènePérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueVilla Les Palmiers et son parc (ancienne)Périmètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Dégagement de vueDEGVUE
- 07Jardin d'intérêt majeurJIM
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
Aucune autorisation d'urbanisme déclarée sur la parcelle ND 94 depuis 2013, dans la base Sitadel. Un dossier peut porter une autre référence cadastrale que celle-ci.
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.