Parcelle NY 93 à Nice
821 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000NY0093. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UFb5, UDh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UFB5 (secteur UFb5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD (secteur UDh)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)STC
- 17Périmètre de mixité socialePMS
- 18Périmètre des Orientations d'Aménagement et de ProgrammationOAP
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoZones du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome Nice Côte d'Azur
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoPérimètre archéologie préventive
- infoPérmètres des zones soumises à permis de démolir
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 janvier 2013, 2 376 m² créésChantier ouvert - 24 RUE YVONNE VITTONE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.