Parcelle OA 16 à Nice
1 742 587 m² au plan cadastral. Identifiant 06088000OA0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Nap, UEk1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nap)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEk1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 04Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC) secteur intermédiaireSTC
- 04Périmètre véloVELO
- infoPérimètre de l'Opération d'Intérêt National " Eco Vallée " (décret du 7 mars 2008)
- infoRisques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
- infoEnveloppe potentielle du PAC Submersion Marine
- infoPAC relatif aux débordements du Var au droit des systèmes d'endiguement de CAP3000 et de Grand Arenas
- infoZones du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome Nice Côte d'Azur
- infoDroit de Préemption Urbain
- infoZone à risque d'exposition au plomb
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 septembre 2015, 1 146 m² créésAnnulé - RUE COSTES ET BELLONTE
- PCPermis de construire autorisé le 27 mai 2014, 420 m² créésAutorisé - RUE COSTES ET BELLONTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.